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Document publié le Jeudi 3 mars 2016 par la commune de Mouthiers-sur-Boëme.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D 2016 3 1 Approbation du compte rendu de la séance du 12 février 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Exploration spatiale,
Reçu le 50/03/2016
016-211602562-20160503-0_2016 HE4AECOMM
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
E DE MOUTHIERS-SUR-BOËME
plkce du champ de foire
OUTHIERS-SUR-BOËME
8,
délibération :
D_2016_3_1
Nombre de conseillers en
exercice : 23
Présents : 20
Votants : 21
Objet : Approbation du compte
rendu de la séance du 12
février 2016
Fait et délibéré en mairie
les jour, mois et an que
dessus.
AU registre sont les
signatures. Pour copie
conforme.
tél : 05.45.,67.92,20 fax : 05.45.67.83.38
mairie@mouthiers-sur-boeme.fr
L'an deux mille seize , le mercredi 09 mars à 20 h 00, le Conseil dûment convoqué, s'est réuni
en séance ordinaire Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur CARTERET M
ichel, Le Maire.
Date de convocation du Conseil : 03 Mars 2016
Présents : Monsieur REVEREAULT Jean, Monsieur BARBE Hugues, Monsieur TROUSSICOT
Franck, Monsieur BORRÉDON Richard, Monsieur LHOMME Michèle, Monsieur CARTERET
Michel, Monsieur PONTINI Daniel, Madame LOUVIÉ Catherine, Madame HITIER Marie-
Christine, Madame RELET Graziella, Madame COOLEN Anne-Marie, Monsieur RABSKI Jean,
Monsieur FOUCHÉ Joël, Madame TAMAGNA Véronique, Monsieur BERTIN Nathalie, Monsieur
NOËL Frédéric, Madame COUSSY Stéphanie, Monsieur SUSSET Bernard, Monsieur NEBOUT
Joël, Madame GROLLEAU Rachel
Pouvoirs :
Monsieur PORTE Henri-Renaud a donné pouvoir à Monsieur CARTERET Michel
Absent(s) :
Excusé(s) : Madame SOULET Sandrine, Monsieur PORTE Henri-Renaud, Monsieur BERCHENY
Dorian
Secrétaire de Séance : Madame Catherine LOUVIÉ
Monsieur le Maire demande s'il y a des observations à formuler sur le compte rendu du 12
février 2016.
En l'absence de remarque, le conseil municipal approuve à l'unanimité le compte rendu de la
séance du vendredi 12 février 2016.
Pour :21 Contre:0 Abstention : 0
Emis le 09/03/2016, transmis en sous-préfecture et rendu Le Maire,
exécutoirele 3 f} HARS 2016