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Compte-Rendu - D 2016 10 1 Approbation du compte rendu de la séance du 9 septembre 2016
Document publié le Vendredi 9 septembre 2016 par la commune de Mouthiers-sur-Boëme.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D 2016 10 1 Approbation du compte rendu de la séance du 9 septembre 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Exploration spatiale,
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
AR PREFECTUREDE LA COMMURE DE MOUTHIERS-SUR-BOËME
016-211602562-20161014-D_2016_10_1_1-DB, a ce du champ de foire
Reçu le 21/10/2016 16440-MOUTHIERS-SUR-BOËME
é .92.20 fax : 05.45.67.83.38
mairie@mouthiers-sur-boeme.fr
délibération : L'an deux mille seize , le vendredi 14 octobre à 20 h 30, le Conseil dûment convoqué, s'est
D 2016 10 1 réuni en séance ordinaire Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur C
ARTERET Michel, Le Maire.
Nombre de conseillers en
exercice : 23 Date de convocation du Conseil : 10 Octobre 2016
Présents : Monsieur BARBE Hugues, Monsieur BORRÉDON Richard, Monsieur CARTERET
Michel, Madame COOLEN Anne-Marie, Madame HITIER Marie-Christine, Monsieur LHOMME
Votants : 23 Michèle, Madame LOUVIÉ Catherine, Monsieur RABSKI Jean, Madame RELET Graziella,
Monsieur REVEREAULT Jean, Monsieur TROUSSICOT Franck, Monsieur BERCHENY Dorian,
Madame BERTIN Nathalie, Monsieur NOËL Frédéric, Madame SOULET Sandrine, Monsieur
SUSSET Bernard, Monsieur NEBOUT Joël, Madame GROLLEAU Rachel, Monsieur PONTINI
Daniel
Présents : 19
Objet : Approbation du compte
rendu du Conseil Municipal du
9 septembre 2016 Pouvoirs :
Monsieur FOUCHÉ Joël a donné pouvoir à Monsieur PONTINI Daniel
Madame TAMAGNA Véronique a donné pouvoir à Monsieur LHOMME Michèle
Madame COUSSY Stéphanie a donné pouvoir à Madame SOULET Sandrine
Monsieur PORTE Henri-Renaud a donné pouvoir à Monsieur CARTERET Michel
Absent(s) :
Excusé(s) : Monsieur FOUCHÉ Joël, Madame TAMAGNA Véronique, Madame COUSSY
Stéphanie, Monsieur PORTE Henri-Renaud
Secrétaire de Séance : Madame Catherine LOUVIÉ
Fait et délibéré en mairie Monsieur le Maire demande si des observations sont formulées concernant le compte rendu
les jour, mois et an que dela séance du vendredi 9 septembre 2016.
dessus.
Au registre sont les En l'absence de remarque, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le compte rendu de la
signatures. Pour copie Séance du vendredi 9 septembre 2016. conforme.
Pour:23 Contre :0 Abstention : 0
Emis le 14/10/2016, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le 2 1 OCT, 20