Conseil Municipal - fn0po CM du 16 mars 2023

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Conseil Municipal - fn0po CM du 16 mars 2023 Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Treigny. Lien du pdf (Conseil Municipal - fn0po CM du 16 mars 2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sport, Éducation, 22/2023

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE

TREIGNY-PERREUSE-SAINTE-COLOMBEDU 16 MARS 2023

Le conseil municipal de la commune de Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe s’est réuni en session ordinaire à la mairie de Treigny le jeudi 16 mars 2023 à 20h30, sous la présidence du maire Paulo Da Silva Moreira.

Présents : Paulo Da Silva Moreira, Christiane Lemoine, Serge Brousseau, Dominique Morisset, Laurent Simon, Najiba Hadjalli, Jean-Marie Jollet, Pierrette Gallon, Alain Mény, Martine Viratelle, Jérôme Cagnat, Lise Bruneau, Maryse Ferrand.

Absents représentés : Françoise Reibelldonne pouvoir à Lise Bruneau, Antoine Pierlot à Jérôme Cagnat,

Daniel Major-Domo à Serge Brousseau

Secrétaire de séance : Martine Viratelle.

Présentation de M. Martin Chaste, chargé de mission énergies renouvelables à la communauté de communes de Puisaye Forterre : analyse d’opportunité (géothermie ou chauffage au bois) pour l’école primaire de Treigny dont la chaudière au fuel commence à faiblir.

Avec l’accord du conseil municipal à l’unanimité : rajout de deux ponts à l’ OJ : - Retrait de l’ordre du jour du vote des taux fonciers 2023, car la DDFIP (Direction départementale des finances publiques) n’a pas envoyé les documents nécessaires.

- Ajout d’une délibération pour la demande de subvention de l’association Les Minimoons.

Approbation du compte-rendu du conseil municipal de Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe du 16 février 2023 avec une modification.

Adopté à l’unanimité.

Arrivée de Lise Bruneau à 20h50.

Présentation de M. Martin Chaste

Plusieurs sites peuvent être concernés : l’école, les logements de la rue des Écoles, la mairie et peut-être le Dojo.

1) La géothermie PAC (Pompe À Chaleur) sur nappe :estimation à 57 000 € HT, avec une incertitude par rapport au sol : il n’y a pas d’étude en matière de forage sur notre territoire. Un forage sonde coûte autour de 60 000 €, ce qui porterait le total de dépenses à 117 000 €. Cette démarche vers la géothermie est susceptible de bénéficier de subvention de l’ADEME : 70% du montant de l’étude. 2) Une chaudière bois (scénario 1) pour les écoles, la mairie, les logements de la rue des Écoles : 260 700 € (aides à hauteur de 75%)

3) Une chaudière plus puissante (scénario 2) pour associer le Dojo, la Salle du Cèdre et la résidence du Cèdre : 667 200 € (aides à hauteur de 70%).

La recommandation : améliorer l’isolation des fenêtres et des combles. Il a été demandé à M. Chaste une étude comparative pour le remplacement des 4 chaudières (mairie, école maternelle, école primaire et logements communaux), entre la géothermie et le bois.

Délibérations

-Demande de subvention de l’association Les Minimoons

Installée à Saint-Fargeau, l’association aide les bénévoles de Treigny à trapper les chats errants afin de les faire stériliser à la SCP Vétérinaire du Loing. Il est demandé 1 000 € : la subvention allouée est de 500 €. Adopté à l’unanimité.-Compte administratif du Budget Principal 2022

Résultat cumulé de la section de fonctionnement :1 528 459,91 €

Résultat cumulé de la section d’investissement :- 161 548,62 €

Adopté à l’unanimité (Le maire ne prend pas part au vote)

Compte administratif du Budget Assainissement 2022.

Résultat cumulé de la section d’exploitation : 53 045,23 €

Résultat cumulé de la section d’investissement : 68 352,11 €

Adopté à l’unanimité (Le maire ne prend pas part au vote)

-Compte de gestion du Budget Principal 2022

Les écritures présentées à la trésorerie sont en accord avec les comptes votés. Adopté à l’unanimité.

-Compte de gestion du Budget Assainissement 2022

Les écritures présentées à la trésorerie sont en accord avec les comptes votés. Adopté à l’unanimité.

-Suppression du poste de secrétaire de mairie à 15/35e au 01 février 2023

Après avis du Comité Social Territorial du 22 février 2023, le poste de secrétaire de mairie est supprimé au 01 février 2023, suite au départ à la retraite de Mme Legendre Annie Adopté à l’unanimité.

-Proposition d’un notaire pour un achat de 3 parcelles

B514, D282 et D290 (44 ares et 90 centiares), situées dans les Bois Geai, pour 4 265 €. Refusé à l’unanimité.

-Changement de photocopieur pour l’école primaire et la mairie de Treigny

Deux propositions :

Toshiba pour 570 € HT (avec transfert du copieur actuel de la mairie vers l’école primaire) Konica pour 453 € HT (dont 1 copieur reconditionné pour l’école primaire). Konica est adopté à l’unanimité.

-Bail du logement de l’ancien presbytère de Sainte-Colombe

Les locataires actuelles partent et proposent Mme Mélanie Leroux (employée chez Solargil, 3 enfants) pour les remplacer.

Adopté à l’unanimité.

-Demande de location de MeggyChalarddu 25 mars au 15 juillet 2023

Pour la location du logement N°1, situé au-dessus du « Relais de Sainte-Colombe ».Adopté à l’unanimité.

23/2023

-Signature d’une convention soutien « Villages de l’Yonne »

Avec le conseil départemental, pour les travaux de la Grande Rue à Perreuse. Le financement maximal est de 36 800 € qui seront versés sur la présentation de la facture acquittée. Le conseil donne son autorisation de signature au maire.

Adopté à l’unanimité.

Informations et tour de table

- Le maire fait part d’une réunion d’information du préfet sur les aides, la police du maire, le PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal), la sécurité routière, l’abolition des priorités à droite. - Il se réjouit de la 44e Foire du Renouveau particulièrement réussie. - Les employés techniques et des écoles sont inscrits à une journée de sensibilisation sur le port de charge. – Les travaux pour l’évacuation des eaux pluviales, sur un bâtiment de Sainte-Colombe, sont effectués, des tuyaux d’évacuation d’eau ont été posés.

- La Commission Voirie et Travaux a demandé des devis :

1) Au nouveau cimetière de Treigny, pose de caniveaux : Entreprise Ferrec pour 1 560 € TTC. Adopté à l’unanimité.

2) À Sainte-Colombe (route de Treigny), un trottoir + dérasement : Entreprise Ferrec pour 2 072 € TTC. Adopté à l’unanimité. À noter que le propriétaire concerné devra garer son véhicule ailleurs. - Des travaux de voirie à effectuer : entre Perreuse et Commecy ; route du Cul du Sac ; route du Boissenet ; route de Vrilly à La Tuilerie ; chemin de Bourg Sans Paille. Les devis sont demandés. - La visite du site Natura 2000 aura lieu le vendredi 14 avril prochain. - Le renouvellement de l’abonnement pour le site Internet de la mairie a été validé le 10 mars 2023. Il n’y a pas eu de retour depuis et sa réactivation semble compliquée.

- La sortie Bowling à Cosne : pas de retour sur la demande de tarif pour un groupe de 30 élèves. Auprès du bowling d’Auxerre : la sortie devrait avoir lieu en semaine mais pas le samedi après-midi. - Les activités sportives avec Sport Tremplin Toucycois : aucun retour malgré de nombreux appels et courriels.

- Panoramic Cinéma : l’entreprise a eu un problème de personnel et la séance prévue à Saint-Sauveur le mardi 14 mars a été annulée. En revanche, celle du mardi 28 mars à Treigny est maintenue. -Le prochain Bulletin Municipal (pour la période de janvier à mars) est en cours de réalisation. Il est décidé de ne pas y publier les comptes rendus des conseils municipaux.

- Interrogé sur le parcours de Yonne Tour Sport pour l’été, le conseil départemental n’a pas donné de réponse à ce jour.

- La Foire du Renouveau s’est bien déroulée, avec une météo clémente. 70 exposants environ, le traiteur (d’Auxerre) a servi 80 repas à la Salle des Fêtes et 28 à la Salle du Cèdre. Il a été très apprécié. -L’orgue est installé à l’église de Treigny.

- Christine Vinardy était inscrite dans plusieurs commissions : il faudra faire le point afin de la remplacer.

La séance est levée à 0h45.