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Compte-Rendu - 2013 02 15 CR
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Forges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2013 02 15 CR)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Économie et finances,
COMPTE-RENDU
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
FEVRIER
2013
Présents
: BERNARD
Micheline,
BARITEAU
Philippe,
RENOU
Gérard,
BERNARD
Gilbert,
BOURDON
Céline,
LAFOND
Chantal,
LAFORGE
Fabienne,
SAUNIER
Luc
et
TERRIEN
Philippe.
Absentes
et
excusées
: BARIL
Maryline
et
METTEN
Laëtitia.
Secrétaire
de
séance
: BARITEAU
Philippe
Le
quorum
étant
atteint,
Madame
le Maire
déclare
la séance
ouverte
à 20H45.
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
= Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
23
Novembre
2012
:
Adopté
à l'unanimité.
=" Compte
Administratif
2012
:
Madame
le Maire
présente
le bilan
financier
2012.
En
section
de
fonctionnement,
les
dépenses
ont
été
de
641
634,68
€ et
les
recettes
perçues
à hauteur
de
732
168,65
€.
En
section
d'investissement
107
895,04
€ ont
été
dépensées
et
93
517,67
€ encaissées.
= Affectation
du
résultat
:
Au
vu
des
reports
constatés
au
1°
Janvier
2012,
des
dépenses
et
recettes
de
l’année,
le
résultat
au
31
Décembre
2012
s'élève
à la
somme
de
: 170
525,11
Euros.
=" Compte
de
Gestion
2012
:
Le
Compte
de
Gestion
2012
transmis
par
Madame
la Trésorière
est
identique
au
compte
Administratif
de
la Commune. =: Préparation
budgétaire
2013
:
Les
travaux
2012
non
réalisés
vont
être
reportés
en
2013.
Il reste
à déterminer
les
travaux
que
nous
pouvons
envisager
et
réaliser.
La
Commission
« Budget
» se
réunira
le Jeudi
14
Mars
prochain.
Le
vote
du
Budget
aura
lieu
lors
de
la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal,
le 22
Mars.
s Lotissement
communal
:
Le
projet
de
lotissement
communal
ne
se
réalisera
pas,
étant
donné
que
les
propriétaires
terriens
n'ont
pas
accepté
les
offres
faites.
: Adhésion
Syndicat
des
eaux
:
Approbation
de
l'Adhésion
au
Syndicat
des
eaux
de
la Communauté
d'Agglomération
Royan-Atlantique
(CARA),
pour
la compétence
« eau
potable
».
: Convention
de
médecine
professionnelle
et
préventive
:
Approbation
du
Conseil
Municipal
pour
le renouvellement
de
la Convention,
dans
le cadre
du
suivi
médical
des
Agents
de
notre
Collectivité.
= Réforme
des
rythmes
scolaires
:
Madame
le Maire
présente
les
grandes
lignes
de
la réforme
des
rythmes
scolaires.
Mise
en
place
pour
la rentrée
de
Septembre
2013,
avec
une
possible
dérogation
en
2014
qui
doit
être
envoyée
à l’Académie
avant
le 31
Mars
prochain.
Afin
de
dialoguer
sur
cette
réforme,
une
réunion
avec
les
enseignants,
les
Bambins
d’Aunis
et le
Maire
est
à prévoir.
5 CDC
Aunis
Sud
:
Madame
le Maire
donne
les
dernières
informations
concernant
la future
« Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
» qui
va
garder
son
appellation
actuelle.
Nous
voterons
les
statuts
en
Conseil
Municipal
d'ici
trois
mois.
: Questions
diverses
:
Il est
prévu
des
heures
complémentaires
pour
les
Agents
Recenseurs
de
la population.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à minuit,
2/2 MAIRIE
DE
FORGES
Rue
de
la Mairie
17290
FORGES
(Charente-Maritime)
Tél.
: 05.46.35.52.70
— Fax
: 05.46.35.56.42
AFFECTATION
DES
RESULTATS
AU
31
DECEMBRE
2012
(1)
Résultat
à reporter
en
section
de
fonctionnement
:
+ 144
997,40
€
002
/ BP
2012
(2)
Dépenses
de
fonctionnement
2012
:
641
634,68
€
(3)
Recettes
de
fonctionnement
2012
:
732
168,65
€
(4)
Résultat
2012
— section
fonctionnement
:
+ 235
531,37
€
(1+3)
- 2
(5)
Résultat
à reporter
en
section
d'investissement
:
- 50
628,89
€
001
/ BP
2012
(6)
Dépenses
d'investissement
2012
:
107
895,04
€
(7)
Recettes
d'investissement
2012
:
93
517,67
€
(8)
Résultat
2012
— section
d'investissement
:
- 65
006,26
€
(7-6)+5
001
/ BP
2012
Pas
de
reste
à réaliser
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
:
+ 65
006,26
€
Résultat
à reporter
:
+ 170
525,11
€
002
/ BP
2013
KKOHK
AK
OH AH
He KO
HO
OK