Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr conseil municipal du 10 janvier 2019
Compte-Rendu - cr conseil municipal du 28 novembre 2019
Compte-Rendu - cr conseil municipal du 16 mai 2019
Compte-Rendu - cr conseil municipal du 14 mars 2019
Compte-Rendu - cr conseil municipal du 4 juillet 2019
Compte-Rendu - cr conseil municipal du 03 02 22
Compte-Rendu - cr conseil municipal du 29 aout 2019
Conseil Municipal - conseil municipal du 20 mai 2021
Compte-Rendu - cr conseil municipal du 30 aout 2018
Compte-Rendu - cr 10 octobre
Compte-Rendu - cr conseil municipal du 10 octobre 2019
Document publié le Jeudi 10 octobre 2019 par la commune de Chaux-du-Dombief.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal du 10 octobre 2019)
Thèmes du document : Démocratie, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du 10 octobre 2019.
Membres présents :
Claude Pilloud, Jean-Michel Sallan, Pierre Michel, Ludovic Cretin, Michèle Brand, Mélanie Jeunet, Sabine Grillet, Christine Saillard, Thierry Bozzonetti, Marie-Paule Colback Leitao, Ludovic Seibert, Stephane Epailly, Georges Prost
Secrétaire de séance : Andréanne Chenavas
Ordre du jour : -Approbation du compte -rendu précédent
-Compte -rendu des commissions et ECPI
-Financement des pitchouns
-Demande local Gaelle Croutelle
-Demande achat de terrains communaux
-Questions diverses
1 /Approbation du compte-rendu :
Celui-ci est adopté à 12 voix et 2 abstentions
2/compte-rendu des commissions et ECPI
ÿ Syndicat Intercommunal des Eaux du Grandvaux : un investissement de 2,8 million a été fait pour le traitement de la station de l’Abbaye.
ÿ Réunion Communes forestières : La situation est toujours alarmante. Les communes doivent diminuer leur offre de bois vert à hauteur de 40% pour les gros bois et 60 % pour les petits ceci pour le maintien relatif des cours et la limitation des invendus. ÿ ENJ : Dans le cadre de la découverte et de la promotion des activités nordiques, le conseil départemental et l'ENJ ont renouvelé l'opération « 6ème à la neige ».L'ENJ veut également financer une journée de ski de fond pendant les jeux olympiques de la jeunesse. La vente en ligne des badges commence la semaine prochaine, et ils seront disponibles en mairie rapidement.
3/ Financement des pitchouns.
Comme l’an passé, le Conseil Municipal décide de verser 13 000 € à l’association« Les Pitchouns du Dombief » en plusieurs fois :
¸ 5 000 € en octobre 2019.
¸ 5 000 € en décembre 2019 ou janvier 2020.
¸ 3 000 € en mai ou juin 2020 selon les besoins de l’association.
4/Demande de local Gaelle Croutelle.
Le Conseil Municipal réétudie sa demande concernant la location d’un local et décide de lui louer un petit local situé 13 grande rue à 20 euros /mois et après installation d’une prise par un électricien.
5/Demande achat de terrains communaux.
ÿ Depuis le printemps, des discussions se faisaient avec Mme Bullabois pour lui vendre une partie de la parcelle ZE 28 et ZE 27. A l’unanimité, le Conseil accepte sa proposition d’achat de 500 m 2 pour 16 000 euros, la viabilisation de sa construction étant à sa charge.
ÿ Mr Cretin Ludovic demande l'achat d'une parcelle de 700m2 pour installer des kotas finlandais au prix de 21 euros le m2.
Le Maire informe que la DDT refuse ce type de construction. Le conseil refuse d'aller contre l'avis de la DDT, de ce fait il ne sera pas possible d’installer des Kotas finlandais. Concernant la proposition de prix de la parcelle, le Conseil estime que ce terrain a une valeur supérieur à celle proposée et il est fait 3 propositions de prix : 36 euros le m2, 40 euros le m2 ou 43 euros le m2.
Le résultat des votes est le suivant, sachant que Ludovic CRETIN ne participe pas au vote : 2 personnes pour 36 euros, 5 personnes pour 40 et 6 personnes pour 43 euros le m2 .La parcelle sera donc mise en vente à 43 euros le m2.
ÿ Le Conseil Municipal refuse l’achat de différentes parcelles boisées, celle-ci n’ayant aucun intérêt pour la commune.
Questions diverses :
La ronde du jura souhaite organiser une spéciale sur la commune du bas de bois de ban coté Morillon jusqu’à la cabane de chasse en passant par le belvédère les 1 er et 2 février. Le conseil est d'accord mais dit que le déneigement sera à la charge de l’organisation.
La séance est levée à 22h30.