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Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 24 05 2018 8 jours
Document publié le Jeudi 24 mai 2018 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 24 05 2018 8 jours)
Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Compte rendu réunion du conseil municipal – Séance du 24 mai 2018 - 28
Compte-rendu du conseil municipal séance du 24 mai 2018 – 9 h 00 –
L’an deux mille dix-huit, le vingt-quatre mai à 9 heures, le conseil municipal de Rosans s’est réuni, après convocation légale, dans la salle de réunion au rez- de-chaussée de la mairie, sous la présidence de Madame Josiane OLIVIER, maire. Date de la convocation : 17-05-2018
Présents : M. Jean-Claude BESSIERE. Mme Chantal BOGET. Mme Nadège CETTOUR. M. Jean-Jacques FERRERO. Mme Jeannine GENEIX. M. Dominique GUEYTTE (à partir du point 11). Mme Annie HUGUES M. Pierre MICHEL (à partir du point 14). M. Didier PACAUD. Mme Annie PONSON. M. Lionel TARDY.
1. Mme Annie Hugues a été nommée secrétaire. PV du 5 avril 2018 approuvé.
2. Signature du maire dans le cadre des délégations du conseil au maire
•Location du logement meublé « Superbesse » au grand pré à Madame Delphine Pied 200 € et 50 € d’électricité par mois •Location de terres au GAEC de Chameyer
3. Délibération n° 1 Vote des subventions aux associations
Nom des associations Adresses Code postal Ville Vote 2018
3ème AGE Rte de Nyons 05150 ROSANS 300,00 €
ACCA Chameyer 05150 ROSANS 400,00 €
AMICALE DES POMPIERS le village 05150 MOYDANS 800,00 €
ASS SPORTIVE COLLEGE A CORREARD 05700 SERRES 100,00 €
COMITE DES FETES le village 05150 ROSANS 4 500,00 €
CONTES ET RENCONTRES 4, passage de l'Ameli" 26110 VINSOBRES 50,00 €
COOP SCOLAIRE Ecole de Rosans 05150 ROSANS 1 800,00 €
FETE DU TERROIR Chameyer 05150 ROSANS 400,00 €
FOYER EDUC COLLEGE SERRES 05700 SERRES 100,00 €
KALIOPE concert 05150 ST ANDRE 1 400,00 €
KALIOPE koud'rizou Les Isnières 05150 ST ANDRE 200,00 €
LARAGNE SPORT FOOTBALL 05300 LARAGNE 50,00 €
MAISON DES JEUX le village 05150 ST ANDRE 400,00 €
PETITE BOULE ROSANAISE 05150 ROSANS 400,00 €
PREVENTION ROUTIERE 7 passage Montjoie 05000 GAP 100,00 €
RECONNAISSANCE Chameyer 05150 ROSANS 700,00 €
TERRRO La rivière des Arômes 05150 ROSANS 500,00 €
TRUITE BUECH Quartier le Chapon 05140 ASPREMONT 200,00 €
USSB SECTEUR SERRES ferme les pillons 05700 SERRES 200,00 €
Total 12 600,00 €
4. Délibération n° 2 Convention partenariat pour l'informatisation de la bibliothèque
LE CONSEIL MUNICIPAL AUTORISE Madame la Maire à signer la convention de partenariat relative à la solution d’informatisation en réseau et au portail documentaire BIBLIOTHEQUES.HAUTES-ALPES.FR pour cinq ans et reconduite tacitement avec le Département des Hautes-Alpes
5. Délibération n° 3. Fonds de solidarité Logement FSL
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ LE CONSEIL MUNICIPAL DECIDE une participation de 200,80 € au Fonds de Solidarité pour le Logement, AUTORISE Madame la Maire à signer la convention avec le Département des Hautes-Alpes
6. Délibération n° 4 Surveillance du plan d'eau de Pigerolles
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ LE CONSEIL MUNICIPAL AUTORISE Madame la Maire à signer la convention annuelle relative à la surveillance de la zone de baignade avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours des Hautes-Alpes (SDIS 05) : Plan d’eau de Pigerolles du 30 juin au 2 septembre 2018 de 13h00 à 19h00avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours des Hautes-Alpes (SDIS 05)
7. Délibération n° 5 Accueil petite enfance
L’appartement du rez-de-chaussée de la copropriété de l’ancienne gendarmerie a été réservé par la mairie pour l’accueil de jeunes enfants. Il pourrait être mobilisé dans un premier temps pour un agrément individuel.
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ LE CONSEIL MUNICIPAL AUTORISE la maire à signer un contrat d’occupation précaire de l’appartement pour permettre le démarrage à la rentrée de l’activité d’accueil.
8. Proposition du théâtre volant A voir
9. ASA de l'Estang participation pour travaux En l’absence de Pierre Michel, point reporté.
10. Délibération n° 6. Syndic des Montarines
René CARLIN, assurant la fonction de syndic des Montarines, propose à la mairie de participer financièrement (la moitié de la facture) pour l’achat d’un luminaire LED autonome à la montée de leur chemin d’un montant de 2 226 €. APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ LE CONSEIL MUNICIPAL ACCEPTE la participation du syndic des Montarines à hauteur de 1 113 €
11. Motions
LE CONSEIL MUNICIPAL SIGNE la motion d’opposition à la fermeture de lits dans les hôpitaux du secteur LE CONSEIL MUNICIPAL SIGNE la motion d’opposition à la fermeture de la trésorerie de Serres
12. Délibération n° 8 Coupes affouagères
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ LE CONSEIL MUNICIPAL Approuve l’état d’assiette des coupes de l’année 2019
12. Délibération n° 9. Voirie, demande de subvention au département
La voirie a été endommagée lors de la construction de la station d’épuration puis lors des travaux pour les ateliers de l’abbaye. Le devis de réfection s’élève à 65 640 € HT. LE CONSEIL MUNICIPAL DEMANDE au département son aide à hauteur de 50 % soit la somme de 32 820 €
13. Questions diverses
La séance publique est levée à 12 h 00. Vu le présent compte-rendu, Le 31-05-2018. Madame OLIVIER, maire.