Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 19 05 2017 8 jours

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Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 19 05 2017 8 jours Document publié le Vendredi 19 mai 2017 par la commune de Rosans. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 19 05 2017 8 jours)Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Institutions publiques, Compte rendu réunion du conseil municipal – Séance du 19 mai 2017 - 55

Compte-rendu du conseil municipal séance du 19 mai 2017 – 9 h 00 –

L’an deux mille dix-sept, le dix neuf mai à 9 heures, le conseil municipal de Rosans s’est réuni, après convocation légale, dans la salle de réunion au 2ème étage de la mairie, sous la présidence de Madame Josiane OLIVIER, maire.

Date de la convocation : 11-05-2017

Présents : M. Jean-Claude BESSIERE. Mme Chantal BOGET. Mme Nadège CETTOUR. Mme Jeannine GENEIX. M. Dominique GUEYTTE. M. Pierre MICHEL. M. Didier PACAUD. Mme Annie PONSON. M. Lionel TARDY.

Absents excusés : M. Jean-Jacques FERRERO (procuration à Mme Josiane OLIVIER). Mme Annie HUGUES (procuration à Mme Annie PONSON).

1. M. Jean-Claude BESSIERE nommé secrétaire de séance. PV des 16 mars et 11 avril 2017 approuvés.

2. Finances

Délibération n° 1. Virements de crédits

Deux comptes budgétaires utilisés en 2016 sur le chapitre 014, atténuation de produits ont été supprimés dans la nouvelle nomenclature M14 en vigueur au 01-01-2017. Par inadvertance, ces comptes ont été utilisés dans le budget 2017, Josy Olivier propose donc de rectifier ces deux prévisions afin que le comptable puisse prendre en charge le budget. article 739221 – FNGIR 16 400 € article 739223 - Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales 800 € Le montant prévu sur l’opération Pont du Merdaric (6 000 €) ne permettra pas de payer les travaux (6 040.20 €). LE CONSEIL MUNICIPAL AUTORISE le virement de crédits : opération 10200 pont du merdaric + 50 € opération 10003 grand pré - 50 €

Délibération n° 2. Dédommagement

Le garage technique communal avait été volé le 22 septembre 2016. Les cambrioleurs avaient pris divers outillages dont la débroussailleuse personnelle de Guillaume Provensal alors employé par la mairie de Rosans. LE CONSEIL MUNICIPAL AUTORISE le versement de 400 € à Monsieur Guillaume Provensal en dédommagement pour sa débroussailleuse

3. RPQS, convention avec IT05

Délibération n° 3. Rapport prix et qualité de service eau et assainissement, convention avec l’agence technique départementale IT05 LE CONSEIL MUNICIPAL Compte tenu de l’intérêt pour la commune de recourir à l’expertise d’IT05 DECIDE de recourir aux services d’IT05 pour l’assistance à la rédaction du RPQS de l’eau potable et de l’assainissement collectif

4. Subventions aux associations

Délibération n° 4.

Nom de l'association Nom du président Commune Vote 2017

ACAR BRUNET Joël ROSANS 828,00 €

ACCA GUEYTTE Dominique ROSANS 400,00 €

Kaliopé concert SIMO Carine ST ANDRE 1 400,00 €

RECONNAISSANCE ROLIN Denis ROSANS 700,00 €

3ème AGE DUMAS Guy ROSANS 300,00 €

AMICALE DES POMPIERS BERTOLDO Vincent MOYDANS 800,00 €

COMITE DES FETES BESSIERE J. Claude ROSANS 4 500,00 €

COOP SCOLAIRE NICOLAS Dominique ROSANS 1 800,00 €

MAISON DES JEUX BIDEAU Alain ST ANDRE 400,00 €

PETITE BOULE ROSANAISE BOMPARD Rémy ROSANS 400,00 €

PREVENTION ROUTIERE GAP 100,00 €

SPORT & NATURE PONSON Annie ROSANS 1 500,00 €

KALIOPE koud'rizou SIMO Carine ST ANDRE 400,00 €

TRUITE BUECH CHOPPEL J. Pierre ASPREMONT 200,00 €

UNION SPORTIVE ROUIT Daniel SERRES 50,00 €

FETE DU TERROIR GUEYTTE Dominique ROSANS 400,00 €

ESPACE RANDO BARONNIES PROVENCALES Laudet Robert REMUZAT 30,00 €

ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE DE SERRES SERRES 100,00 €

FOYER EDUCATIF COLLEGE DE SERRES SERRES 100,00 €

CONTES ET RENCONTRES CASTELLI Guy VINSOBRES 50,00 €

TOTAL 14 458,00 €

5. Voyage scolaire de l’école primaire, demande de subvention au département des Hautes-Alpes

Délibération n° 5. :

Montant alloué par la commune pour la réalisation du voyage scolaire : 3 600 € Nombre d’enfants participants : 32 et 4 adultes Date de réalisation : Du 6 au 10 mars 2017 Lieu : Canal du Midi de Béziers à Sallelles Nature du projet :Voyage en péniche

6. Randonnées avec le SIVU et Xavier Mordefroid, fixation du tarif

Délibération n° 6. Organisées par le SIVU Pays du Buëch d’hier et d’aujourd’hui, en partenariat avec la mairie, deux balades accompagnées seront proposées, une en juillet et la seconde en août. ll convient de fixer un tarif spécifique pour ces randonnées qui durent environ 3 h. Jeannine Geneix propose un tarif de 5 € par personne et une gratuité pour les enfants de moins de 8 ans. APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ LE CONSEIL MUNICIPAL

APPROUVE les tarifs proposés pour des balades accompagnées

7. .Questions diverses.

La séance publique est levée à 11 h 30. Vu le présent compte-rendu, Le 26-05 2017. Madame OLIVIER, maire.