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Ordre du Jour - ODJ CM 20150410
Document publié le Vendredi 10 avril 2015 par la commune de Périgueux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 20150410)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Énergies,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VENDREDI 10 AVRIL 2015, A 18 HEURES
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O R D R E D U J O U R
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- Ratification des procès-verbaux des conseils municipaux des 20 février et 6 mars 2015 - Désignation d’un secrétaire de séance
1 - Budget annexe aéroport - Compte administratif 2014 et approbation du compte de gestion
2 - Budget annexe aéroport - Affectation des résultats
3 - Budget annexe eau - Compte administratif 2014 et approbation du compte de gestion
4 - Budget annexe eau - Affectation des résultats
5 - Budget annexe eau - Budget primitif 2015
6 - Budget annexe assainissement - Compte administratif 2014 et approbation du compte de gestion
7- Budget annexe assainissement - Affectation des résultats
8 - Budget annexe assainissement - Budget primitif 2015
9 - Budget principal - Compte administratif 2014 et approbation du compte de gestion
10 - Budget principal - Affectation des résultats
11 - Budget principal - Budget primitif 2015
12 - Fixation des taux d'imposition 2015
13 - Information - Rapport annuel sur la dette
14 - Attribution de subventions aux associations
15 - Garantie de 6 emprunts Caisse des Dépôts et Consignations DOMOFRANCE
16 - Candidature au marché électricité proposé par le groupement de commande pour "l'achat d'énergies, de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique"
17 - Transfert de la compétence relative aux infrastructures de charge de véhicules électriques au Syndicat Départemental d'Electrification (SDE 24) 18 - Adhésion au groupement de commande "autosurveillance réglementaire et diagnostic permanent des ouvrages assainissement"
19 - Adhésion au service commun d'instruction des autorisations droit des sols du Grand Périgueux
20 - Attribution de la délégation de service public pour le grand réseau de production et de distribution de chaleur
21 - Travaux de mise en conformité du système d'assainissement dans les quartiers du Gour de l'Arche et du Toulon - Demande de subventions
22 - Mise en œuvre du Procès-Verbal Electronique (PVE)
23- Mise à jour du tableau des effectifs
24 - Mise à disposition du personnel communal
25 - Demande de protection du Musée d'Art et d'Archéologie du Périgord au titre des monuments historiques
26 - Restauration d'un fragment de sculpture du Musée d'Art et d'Archéologie Périgord - Demande de subvention à la DRAC
27 - Mise en place d'une carte jeune
28 - Gestion des Risques Naturels et Technologiques - Approbation du Plan Communal de Sauvegarde