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Ordre du Jour - 20160325 ODJ CM
Document publié le Vendredi 25 mars 2016 par la commune de Périgueux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20160325 ODJ CM)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VENDREDI 25 MARS 2016, A 18 heures
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O R D R E D U J O U R
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- Désignation d’un secrétaire de séance
1 - Compte administratif 2015 et approbation du compte de gestion - Budget principal
2 - Compte administratif 2015 et approbation du compte de gestion - Budget annexe eau
3 - Compte administratif 2015 et approbation du compte de gestion - Budget annexe assainissement
4 - Affectation des résultats - Budget principal
5 - Affectation des résultats - Budget annexe eau
6 - Affectation des résultats - Budget annexe assainissement
7 - Budget primitif 2016 - Budget principal
8 - Budget primitif 2016 - Budget annexe eau
9 - Budget primitif 2016 - Budget annexe assainissement
10 - Fixation des taux de fiscalité 2016
11 - Attribution de subventions aux associations
12 - Cession à l'association APEI de terrains agricoles sis à Antonne et Trigonant
13 - Services de téléphonie filaire, de télécommunications mobiles et d'accès à internet - Autorisation de signer les marchés
14 - Programmation appel à projets politique de la Ville 2016
15 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - Multi sites de Périgueux - Attribution de subventions
16 - Rattachement de Périgueux Habitat à la communauté d'agglomération "Le Grand Périgueux"
17 - Modification du régime indemnitaire - Fonction directeur général des services techniques
18 - Mise à disposition de personnel communal
19 - Renouvellement de l'engagement de la Ville de Périgueux à la charte "Ville amie des enfants"
20 - Tarifs de la restauration scolaire
21 - Renouvellement du matériel scénique du Théâtre - Demande de subventions
22 - Musée d'Art et d'Archéologie du Périgord et musée Vesunna - Proposition de tarifs
23 - Musée d'Art et d'Archéologie du Périgord - Récolement
24 - Musée d'Art et d'Archéologie du Périgord - Demande de subvention à la DRAC pour une étude de restauration d'œuvre
25 - Médiathèque Pierre Fanlac - Groupement de commandes avec le Conseil Départemental de la Dordogne - Autorisation de signer la convention
26 - Autorisation d'ester en justice - Affaire Masseron/commune de Périgueux - Désignation d'un avocat
Information
27 - Rapport annuel sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - Edition 2015