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Conseil Municipal - CM 260429 22 Attrib Sub Associations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lodève.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 260429 22 Attrib Sub Associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE COMMUNE DE
DÉPARTEMENT DE LODEVE
L'HÉRAULT ee
CANTON DE EXTRAIT DU REGISTRE DES ACTES numéro
LODÈVE CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2026 CM260429 2
L'an deux mil vingt-six, le vingt neuf avril,
Le Conseil municipal, dûment convoqué le vingt trois avril deux mille vingt-six, s'est réuni en session ordinaire,
salle du conseil de l'Espace Marie-Christine-BOUSQUET, sous la Présidence de Claude LAATEB.
nombre de membres Présents :
_ Claude LAATEB, Damien ROUQUETTE, Joana SINÈGRE, David BOSC, Noura AIDA,
en exercice 28 Frédéric CARO, Marie-Pierre CAUMES, Jérôme BROL, Magali STADLER, Françoise présents 26 CAUVY, Jean-Marc SAUVIER, Marie-Hélène CLAYEUX, Jean-Laurent MERCADIER, exprimés 27 Gilles CASTANIER, Mohamed REMMACH, Brigitte LEBON, Daniel SACARABANY, Marie- Thérèse LOBE, Cédric CAPON, Michel MARTINEZ, Fadilha BENAMMAR-KOËY, Florian vote VIRE, Nathalie ROCOPLAN, Julien PRADEL, Guylène BOYER-ALIBERT, Heddy pour 27) BOUCHIGHA.
Absentes avec pouvoirs :
contre 0 Corinne FRASQUET à Marie-Pierre CAUMES, Rahma BENFERHAT à Jean-Laurent abstention 0 MERCADIER, Guylène AZORIN à Claude LAATEB.
Ne prend pas part au vote
Damien ROUQUETTE, Nathalie ROCOPLAN
OBJET : | Attribution des subventions aux associations
VU les délibérations n°CM_250414_09 du Conseil municipal du 14 avril 2028 et n°CM_250617_21 du Conseil municipal
du 17 juin 2025 relatives aux attributions de subventions de fonctionnement et exceptionnelles aux associations,
CONSIDÉRANT que chaque année la Commune soutient les associations dans leurs projets permettant de
participer à la vie associative locale,
CONSIDÉRANT les attributions des subventions détaillées dans l'article 1, après étude des dossiers de demande de subvention déposés auprès des services de la Commune,
Ouï l'exposé de Damien ROUQUETTE et après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
- ARTICLE 1 : APPROUVE l'attribution des subventions aux associations suivantes :
L NOM DE L'ASSOCIATION MONTANT ENE€ .
SPORT
ACL HANDBALL | 7 8500
AÏKIDO LODÉVOIS | | 600 BOULE SAUVAGE CT 2500
DIANE LODÉVOISE _450
ÉCOLE DE BUDO 700 FER ROULANT de Ce 3000 LODÈVE BASKET 41500
RANDO LUTEVA | 300
RCO SALAGOU 9000 SPIRIDON CLUB NATURE 4000 TET EN L'AIR 900
Je certifie. sous ma responsabilité, le caractère exécutoire du présent acte et informe que le présent acte peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois, à compter de la noffication : le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
1/3VÉLO CLUB LODÉVOIS ll 3000
TOTAL SPORT 36 200
CULTURE
AMIS DES ORGUES | 1500 CERCLE OCCITAN 200 COMPAGNIE DU GRIFFE | 200
LAINE AUX AIGUILLES 500 LIBRAIRIE UN POINT UN TRAIT | 2000 OBJECTIF LUNE 200 RADIO LODÈVE he | 5200 THÉÂTRE DANS LA FORET (90ème anniversaire du |
Front populaire 19 au 23/05) 300 TOTAL CULTURE 5000
NL SOCIAL | de : AFM TÉLÉTHON 600 CHAMP DES POSSIBLES 1750 COMPAGNIE DES JEUX 1000 OUSTALITÉ oo 500 SECOURS CATHOLIQUE I 750 TERRE EN PARTAGE | 3000
TERRE EN PARTAGE Marché aux fleurs 3300
de TOTAL SOCIAL. 10 900 AUTRES de
ASCAT ‘ L 900
HAMEAU DE FORESTAGE DU LODÉVOIS 400 SCOUTS ET GUIDE DE FRANCE-TERRES ROUGES |
LODÈVE _—_ nn ——— us TOTAL AUTRE __ 1600
ce PATRIOTIQUE ET MÉMORIEL
ARAC 300
SOCIETE NATIONALE D'ENTRAIDE DE LA MÉDAILLE
MILITAIRE - SNEMM __ 300
SOUVENIR FRANÇAIS 300
UNC 300
| TOTAL PATRIOTIQUE ET MÉMORIEL 1 200
TOTAL 60 000 €
- ARTICLE 2: AUTORISE le Maire, où son représentant, à effectuer toutes les démarches nécessaires à
l'exécution de la présente délibération et à signer tous les documents y afférents,
- ARTICLE 3 : IMPUTE les dépenses correspondantes au budget principal,
- ARTICLE 4 : DIT que le présent acte sera transmis au service du contrôle de légalité, notifié aux tiers concernés,
publié selon la réglementation en vigueur et inscrit au registre des actes.
Pour extrait certifié conforme au registre des actes.
Accusé de réception en préfecture Le vingt neuf avril deux nille vihgt-six 34-213401425-20260429-mc123650-DE-1-1 Le Maire
Date de télétransmission : 30/04/26
Date de publication : 30/04/2026 Claude LAATEB Date de notification aux tiers :
Moyen de notifications aux tiers :
Je certifie, sous ma responsabilité, le caractère exécutoire du présent acte et informe que le prééent acte peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois, à compter de la noëffication : le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
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