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Déliberation - deliberation ville langres conseil municipal 08020
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Ordre du Jour - 2024 02 08 CM ODJ
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Langres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 02 08 CM ODJ)
Thèmes du document : Fiscalité, Énergies, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 08 février 2024 à 18 h 30
Salle d’Honneur
1er étage de l’Hôtel de Ville – 52200 LANGRES
Ordre du jour
Validation du procès-verbal du Conseil Municipal en date des :
30 novembre 2023 ;
14 décembre 2023.
Compte-rendu des Décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT.
1 - AFFAIRES FINANCIERES-BUDGETAIRES ET COMPTABLES
1-1 – Projets de Budgets Primitifs 2024 ;
1-2 – Autorisations de Programme créées ou modifiées – Actualisation 2024 ;
1-3 – Fiscalité locale directe -Vote des taux d’imposition 2024 ;
1-4 – Concession « Camping municipal » – Tarifs année 2024 ;
1-5 – Affouages – Commune associée de CORLÉE – Exercice 2024 ;
1-6 – Fédération Chainon Manquant Grand Est – Réseau Chainon – Adhésion ;
1-7 – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2024-2026 entre la Ville de Langres et l’association « La Compagnie des Hallebardiers de Langres » – Approbation.
2 – AFFAIRES GENERALES
2-1 - Commission Municipale « Travaux-Patrimoine » - Nouvelle dénomination– Délibération n° 2021-18 en date du 11 mars 2021 – Modification – Approbation ;
2-2 – Commission Communale pour l’Accessibilité – Création et modification de la composition du collège « Elus » ;
2-3 – Parc éolien de NOGENT 52 – Demande d’autorisation environnementale – Enquête publique – Avis.
3 - AFFAIRES FONCIERES-URBANISME-HABITAT
3-1 – Identification de zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables ;
3-2 – Convention de raccordement d’une installation terminale embranchée au réseau ferré national – Approbation. 4 – TRAVAUX
4-1 - Schéma Directeur des Eaux Pluviales - Plan de zonage et du règlement d’assainissement pluvial – Approbation.
5 – PERSONNEL
5-1 – Service de médecine professionnelle et préventive du Centre Départemental de Gestion 52 (CDG 52) - Adhésion - Convention – Approbation ;
5-2 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal ;
5-3 – « Intermittents du spectacle » - Fixation de la rémunération.
6 – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
6-1 – Droits de préemption urbain/commercial (DPU/DPC) 2023 – Information au Conseil Municipal.