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Procès Verbal - PV cchmv 20210602
Document publié le Mercredi 2 juin 2021 par la commune de Villarodin-Bourget.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV cchmv 20210602)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Travail et emploi,
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
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8 Î RE Séance du 02 juin 2021 BMHAUTE MAURIENNE VANOISE
L'an deux mille vingt et un, le 02 juin à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué le
26 mai 2021 s'est réuni en séance publique ordinaire à la salle des fêtes de Modane sous la présidence de Monsieur Christian SIMON.
Secrétaire de séance : François CAMBERLIN
Nombre de membres en exercice : 29
Quorum : 15
Commune Prénom Nom Présent Absent Donne pouvoir à
Stéphane BOYER X
AUSSOES Maurice BODECHER X
Jean-Marc BUTTARD X
BARRES Christian SACCHI X
Jérémy TRACQ x
BESSANS Denise MELOT X
BONNEVAL- | Marc KONAREFF X
SUR-ARC |Léandre CHARRIER (suppléant)
François CHEMIN X
FOURNEAUX | Maryvonne ROBIN X
Roland AVENIERE X
LE FREBIEY: Pierre VALLERIX (suppléant) X
Natacha BRENIER x
Yann CHABOISSIER X
Laure MAURETTE X Jean-Claude RAFFIN
Humberto FERNANDES X Natacha BRENIER
MODANE |Thierry THEOLIER X Karin THEOLIER
Jean-Claude RAFFIN X
Erica SANDFORD x
Karin THEOLIER X
Christian SIMON X
SAINT Christian CHIALE X
ANDRE Fabienne CLARAZ-BONNEL X
Jacques ARNOUX X
Eric FELISIAK X
Jacqueline MENARD X
VAL-CENTS Oh tian FINAS x
Nathalie FURBEYRE X
François CAMBERLIN X
VILLARODIN | Gilles MARGUERON X
BOURGET | Stéphane BECT X Délibération 96 - 2021 - Désignation secrétaire de séance Pour : 26 Rapporteur: Monsieur Christian SIMON Contre : 0 Abstention : 0
Délibération 97 - 2021 - Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du |Pour : 25 05 mai 2021 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Christian SIMON Abstention : 0 Ne prend pas part
au vote : 1
Délibération 98 - 2021 - Mobilité — Services de transport pour les trajets inter-écoles -|Pour : 26 commune de Val-Cenis Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Marc BUTTARD Abstention : O Délibération 99 - 2021 - Assainissement collectif - Convention de mandat de maîtrise Pour : 26 d'ouvrage CCHMV — commune d’Aussois Contre : 0 Rapporteur: Monsieur François CHEMIN Abstention : 0
Délibération 100 - 2021 - Convention d'adhésion Petites villes de demain de Modane|Pour : 26 -Fourneaux Contre : 0 Rapporteurs: Messieurs Jean-Claude RAFFIN et François CHEMIN Abstention : 0
Délibération 101 - 2021 - Attribution marché « Accompagnement à l'élaboration et à la mise en œuvre d'un dispositif touristique pour l'itinéraire du Chemin du petit bonheur » Rapporteurs: Messieurs François CHEMIN et Maurice BODECHER
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération 102 - 2021 - Extension ZAE des Terres Blanches — Fixation des modalités/Pour : 26 de cession des terrains Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jérémy TRACQ Abstention : O Délibération 103 - 2021 - Demande de subvention 2021 — Fonctionnement MSAP Pour : 26 Rapporteur: Monsieur Jean-Marc BUTTARD Contre : 0 Abstention : O
Délibération 104 - 2021 - Demande de subvention Contrat Espace valléen 2016- Pour : 26 2020 -— Acquisition éco-compteurs Contre : O Rapporteur : Madame Nathalie FURBEYRE Abstention : 0
Délibération 105 - 2021 - Grille tarifaire piscine intercommunale de Modane à Pour : 26 compter du 02 juin 2021 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Christian SIMON Abstention : O
Délibération 106 - 2021 - Grille tarifaire exploitation cinémas « L'Embellie » et « La [Pour : 26 Ramasse » à compter du 1° juillet 2021 Contre : O Rapporteur: Monsieur Maurice BODECHER Abstention : 0
Délibération 107 - 2021 - Grille tarifaire services de transports touristiques été 2021 |Pour : 26 à compter du 26 juin 2021 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Christian FINAS Abstention : O
Délibération 108 - 2021 - Modalités taxe de séjour à compter du 1° janvier 2022 Pour : 26 Rapporteur: Monsieur Stéphane BECT Contre : O Abstention : O
Délibération 109 - 2021 - Décision modificative n°1 Budget annexe assainissement |Pour : 26 2021 Contre : O Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : 0
Délibération 110 - 2021 - Création emplois non permanents — accroissement Pour : 26 saisonnier d'activité Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : 0
Faità Modane, le 04 juin 2021
Le Président
C.SIMON