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Déliberation - 2024 del 30 subventions communales versees aux associations pour lannee 2024
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Chanteloup-les-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 del 30 subventions communales versees aux associations pour lannee 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
2024-DEL-30
Paraphe
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE CHANTELOUP-LES-VIGNES
78570
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DATE DE CONVOCATION : 21 mars 2024 (documents budgétaires) 28 mars 2024 (convocation globale)
DATE D’AFFICHAGE : 28 mars 2024
NOMBRE DE CONSEILLERS :
En exercice : 33
Présents : 24
Votants : 20
L'an deux mille vingt-quatre, 16 3 avril, 18 Conseil municipal de Chanteloup-l6s-Vignes, légalement
convoqué le sept mars deux mille vingt-quatre, s'est réuni en salle du conseil en mairie à 20h00, sous la Présidence du Maire, Madame Catherine ARENOU.
Etaient présents :
Mme ARENOU, Maire
M. LONGEAULT, Mme CHIARETTO, M. BONNEAU, Mme BATHILY, M. BOUCHELLA, Mme ABLOUH, M. GAILLARD, Mme. BELHADJ-ADDA, Maires — Adjoints,
Mme CHERGUI, M. GOURVENEC, Mme CHARLOT, M. AZIMI, M. BRENOT, M. LIAOUI, M, HILALI,
M. MARCIN, M. GAYDOUK, Mme DUBOIS, M. FOURE, Mme BAUDRY, M. JALLOT, M. FARIGOULE,
Mme AZDAD, Conseillers Municipaux.
Absents représentés :
Mme BOUKANDOURA (Procuration à M. LONGEAULT)
Mme RAKOTOMALALA (Procuration à M. GAILLARD)
Absents excusés :
Mme CHATELAIN
M. CAMARA
M. ALIMI
Mme KHARJA
Mme LARABI
Mme SIRAS
M. ODIRA
Ne prennent pas part au vote :
Mme CHIARETTO, Mme BATHILY, Mme CHERGUI, M. GOURVENESC, M. BRENOT, M. FOURE
Accusé de réception en préfecture
078-217801380-20240415-2024-DEL-30-DE
Date de réception préfecture : 15/04/2024 Subventions communales versées aux associations pour l’année 2024
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU la loi N°82-213 du 2 mars 1982, relative aux droits et libertés des Communes, Départements et Régions, modifiée ;
VU la loi d'orientation N°92-125 du 6 février 1992 relative à l'Administration Territoriale de la République ;
VU le Code Général des Collectivités Territoriales :
CONSIDERANT la richesse de la vie associative chantelouvaise, qui est un véritable atout pour la commune;
CONSIDERANT l'avis favorable rendu par la Commission modernisation des services réunie le 25 mars 2024 ;
CONSIDERANT que ne prennent pas part au vote, les membres du Conseil municipal siégeant au bureau des associations subventionnées: Mme CHIARETTO, Mme BATHILY, Mme CHERGUI, M. GOURVENEC, M. BRENOT, M. FOURE,
ENTENDU l'exposé de Monsieur Yassine BOUCHELLA, Adjoint au Maire délégué aux Finances et aux Marchés Publics ;
Après en avoir délibéré, à l'unanimité ;
1°) DÉCIDE d'attribuer pour 2024 les subventions suivant le tableau ci-joint :
Nom de l'association Do VOTE SBAENTION L
ACAC (AFRICAINS CHANTELOUP) 500,00 € 400,00 €
ACMB 5 700,00 € 5 700,00 €
ACVL 40 000,00 € - €
AJEIPS - € 20 000,00 €
ALIC 2 000,00 € 1 700,00 €
AMICALE DES POMPIERS - € 1 200,00 €
ARN (Amicale des Résidents de la Noé} - € 200,00 €
AVEC 106 500,00 € 130 000,00 €
AVIC 2 000,00 € 2 000,00 €
BIBLIOTHEQUE 1 700,00 € 1 500,00 €
CENTRE DE KARATE 4 10000€ 4 100,00 €
CLUB HAND-BALL 900,00 € 900,00 €
CLUB de VOLLEY 800,00 € 400,00 €
COMITE DES FETES 1 700,00 € 1 700,00 €
COMITE OEUVRES SOCIALES 12 000,00 € 7 000,00 €
COMPAGNIE DES CONTRAIRES 36 000,00 € - €
COMPAGNIE DES LOUVETEAUX 700,00 € 700,00 €
DJIKE KILE 900,00 € 800,00 €
Accusé de réception en préfecture
078-217801380-20240415-2024-DEL-30-DE
Date de réception préfecture : 15/04/2024 ECOLE DU CIRQUE - € 12 000,00 €
EDUCA-CITE 4 000,00 € 2 000,00 €
ESPOIR 151 000,00 € 151 000,00 €
FRAEC 4 000,00 € 4 500,00 €
JAZZ EN VIGNES 1 000,00 € 1 000,00 €
JUDO CLUB 9 800,00 € 9 800,00 €
KICK-BOXING 1 000,00 € 1 250,00 €
LUMIERES DE MADAGASCAR 1 000,00 € 1 000,00 €
RANDOLOUP 650,00 € 650,00 €
RING de Chanteloup 900,00 € 900,00 €
SOS MATOUS - € 1 900,00 €
TENNIS CLUB DE CHANTELOUP LES V/] 2 000,00 € 2 000,00 €
____ TRIEL GYMNASTIQUE VOLONTAIRE 800,00 € 800,00 €
UNION DES ANCIENS COMBATTANTS 300,00 € 300,00 €
UNION PAROISSIALE CHANTELOUP 1 000,00 € 900,00 €
USCV 78 (SECTION FOOT) 81 000,00 € 80 000,00 €
VO2 RIVES DE SEINE 600,00 € 600,00 €
TOTAL 474 550,00 € 448 900,00 €
2°) DIT que les avances éventuellement votées pour les subventions 2024 de certaines associations sont incluses dans le présent tableau, et que leur versement sera déduit du montant global,
3°) DIT que la dépense est inscrite au budget primitif 2024 adopté ce jour et s'impute au chapitre 65, article 65748 ;
Fait à Chanteloup-les-Vignes, le 15 avril deux mille vingt-quatre.
Pour le Maire et par délégation,
Le Premier Maire-adjoint
Accusé de réception en préfecture
078-217801380-20240415-2024-DEL-30-DE
Date de réception préfecture : 15/04/2024