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Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Chanteloup-les-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 del 21 subventions versees aux associations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE CHANTELOUP-LES-VIGNES
78570
2023-DEL-21
Paraphe
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DATE DE CONVOCATION : 6 avril 2023
DATE D’AFFICHAGE : 6 avril 2023
NOMBRE DE CONSEILLERS :
En exercice : 33
Présents : 15
Votants : 16
L'an deux mille vingt-trois, le treize avril, le Conseil municipal de Chanteloup-les-Vignes, légalement convoqué le
six avril deux mille vingt-trois, s’est réuni en salle du conseil en mairie à 20h00, sous la Présidence du Maire,
Madame-Catherine-ARENOU.
Etaient présents :
Mme ARENOU, M. BONNEAU, Mme BATHILY, M. BOUCHELLA, M. GAILLARD, Mme. BELHADJ-ADDA, Maires — Adjoints,
Mme CHARLOT, M. DUBOIS, Mme BOUKANDOURA, Mme RAKOTOMALALA, Mme. BIGLIONE, M. AZIMI, M. GAYDOUK, M. FARIGOULE, Mme AZDAD, Conseillers Municipaux.
Absents représentés :
M. HILAL]
Absents excusés :
M. CAMARA
M. LIAOUI
Mme. CHATELAIN
M. ALIMI
M. MARCIN
Mme. DUBOIS
Mme. KHARJA
Mme. LARABI
Mme SIRAS
M. ODIRA
Ne prennent pas part au vote :
M. LONGEAULT
Mme CHIARETTO
Mme ABLOUH
Mme CHERGUI
M. BRENOT
M. GOURVENEC
M. FOURE
(Procuration à M. BOUCHELLA}
SUBVENTIONS COMMUNALES VERSEES AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNEE 2023
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU la loi N°82-213 du 2 mars 1982, relative aux droits et libertés des Communes, Départements et Régions, modifiée ;
VU la loi d'orientation N°92-125 du 6 février 1992 relative à l’Admir République ;
Accusé de réception en préfecture
078-217801380-20230418-2023-DEL-21-DE
Date de réception préfecture : 20/04/2023 VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
CONSIDERANT la richesse de la vie associative chantelouvaise, qui est un véritable atout pour la commune ;
CONSIDERANT l'avis favorable rendu par la Commission modernisation des services réunie le 28 mars 2023 ;
CONSIDERANT que M. LONGEAULT, Mme CHIARETTO, Mme ABLOUH, Mme CHERGUI, M. BRENOT, M. GOURVENEC et M FOURE, Conseillers municipaux, sont membres du Conseil d'administration de l’une des associations subventionnées par la ville, et qu'à ce titre, is ont quitté la séance afin de ne pas prendre part au vote,
ENTENDU l'exposé de Monsieur Yassine BOUCHELLA, Adjoint au Maire délégué aux Finances et
aux Marchés Publics ;:
Après en avoir délibéré ; à l'unanimité.
1°) DECIDE d'attribuer pour 2023 les subventions suivant le tableau ci-joint :
Association | Montant 2023
ACAC (Association culturelle des Africains de CLV)
| 500,00 €
ACMB (Andrésy CLV Maurecourt basket) | | . | 5 700,00 €
ACVL {Association pour l'amélioration des conditions de vie dans la cité la : noé) | 40 000,00 €
ALIC (Association des Locataires intercommunautaires de Chanteloup) | _ | 2 000,00 €
AVEC (Association pour la vie éducative et culturelle) 106 500,00 €
AVIC (Association vinicole de CLV)
| 2 000,00 €
BIBLIOTHEQUE DE L'ANCIENNE BOURRELLERIE
nr 1 700,00 €
CKG CHANTELOUP (Centre de karaté goshindo de CLV)
— 4 100,00 €
TRIEL CLV HAUTIL HANDBALL | | 900,00 €
COMITE DES FETES DE CLV a 1 700,00 €
COS {Comité des œuvres sociales du personnel communal) h | 12 000,00 €
CIE DES CONTRAIRES (Compagnie des contraires) . | _. | 36 000,00 €
COMPAGNIE DES LOUVETEAUX Ce Li 700,00 €
ASSOCIATION DJIKE KILE de | | _ 900,00 €
EDUCA-CITE de | 4 000,00 €
ASSOCIATION ESPOIR 1571 UGO,OÙ € Accusé de réception en préfecture 078-217801380-20230418-2023-DEL-21-DE Date de réception préfecture : 20/04/2023 FRAEC 4 000,00 €
JAZZ EN VIGNES 1 000,00 €
CHANTELOUP JUDO CLUB 9 800,00 €
LUMIERES DE MADAGASCAR 1 000,00 €
TCCV (Tennis club de CLV) 2 000,00 €
TCGV (Triel gymnastique volontaire)
800,00 €
UNION NATIONALE COMBATTANTS 300,00 €
UPC (Union paroissiale chantelouvaise) 1 000,00 €
USCV 78 (Union sportive CLV) 81 000,00 €
VO2RS (VO2 rives de Seine) 600,00 €
RING DE CHANTELOUP 900,00 €
CLUB DE VOLLEY 800,00 €
KICK BOXING 1 000,00 €
TOTAL 473 900,00 €
2°) DIT que la dépense est inscrite au budget primitif 2023 adopté ce jour et s'impute au chapitre 65, article 6574 ;
Chanteloup-les-Vignes, le dix-huit avril deux mille vingt-trois
Délibération certifiée exécutoire de par :
- l'affichage le :
- la transmission à la Sous-Préfecture
le :
Accusé de réception en préfecture
078-217801380-20230418-2023-DEL-21-DE
Date de réception préfecture : 20/04/2023 Accusé de réception en préfecture
078-217801380-20230418-2023-DEL-21-DE
Date de réception préfecture : 20/04/2023