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Document publié le Vendredi 4 mai 2018 par la commune de Bazemont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1532072066140 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+04 05 2018)
Thèmes du document : Ruralité, Transports, Investissement et développement économique,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU
04 MAI 2018
Présents : (14) M. Balot, Mme Bohic, M. Cantrel, M. Crespin, Mme Delorenzi, M. Hetzel, M. Hubert, Mme Laforge, Mme Lemaire, M. Loret, M. Nigon, M. Ollivier, Mme Robache, Mme Servais-Mousty
Excusés (4) : M. Caffin, M. Harlay (pouvoir Mme Delorenzi), Mme Huser (pouvoir M. Crespin), M. Gascoin
Ordre du jour :
1. Désignation du secrétaire de séance
Secrétaire de séance : Mme Servais-Mousty
2. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 6 Avril 2018 : Le compte rendu du conseil municipal du 6 Avril est approuvé.
3. Informations générales :
a. Nomination d’un nouveau percepteur à la Trésorerie Principale de Maule, l’ actuelle partant en retraite
b. Point sur les travaux
• Eglise : voir ce qu’il est possible de faire avec la fondation du patrimoine. 14 mai réunion de préparation de chantier. 3.5 jours de travaux à partir du 29 mai.
• Gothique : les spots ont été changés
• Voirie : A partir du 14 mai reprise du carrefour rue du manoir / rue de maule
c. Subvention MSA pour l’achat d’un mini bus.
• Nous n’avons plus le minibus de l’interco.
• 7 500 € de subvention sont accordés par la MSA. Coût sur un devis de 20 734,26 pour un combi 9 places neuf : 13 235 €. Récupération 15% de TVA soit : 2 642 €. Le véhicule reviendrai au final à : 10 594 €.
• Il sera utilisable par toutes les associations
• Projet à affiner et à statuer
d. Distributeur de pain
• Mise en place à partir de septembre d’un distributeur de pain (localisation : coté Ecole primaire ?)
• En test pendant 3 mois (location 210 € / mois puis gratuit à partir du 4ème mois) • Boulanger venant d’Epône à mutualiser avec les besoins de la cantine et de la garderie.
e. Renouvellement de la convention d’occupation du logement de la clé des champs. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU
04 MAI 2018
4. Délibérations du conseil municipal :
a. Finances :
• Décision modificative au budget primitif n°1 : manque la facture du commissaire enquêteur du PLU 4 751,87 € à ajouter au budget
o Décision adoptée à l’unanimité
• Règlement et tarifs du périscolaire et de la restauration scolaire
o Modification règlement: les repas pourront être annulés 2 jours avant au lieu de 3. Ajout des horaires. Ajout du prix du gouter (pour information). Ajout de pénalité pour les parents oubliant d’inscrire de façon récurrente leurs enfants au périscolaire.
o Modification tarif des NAP :
- maternelle : 60 € (au lieu de 63 € en 2017),
- élémentaire 120 € (au lieu de 114 e en 2017)
o Modification tarifs cantine (augmentation de 2 %)
Cantine tarif normal 3,96 €
Cantine tarif réduit 2,92 €
PAI panier repas 1,77 €
o Modification tarifs périscolaire (augmentation de 2 %)
Tranche QF Matin Soir
A 1,36 € 3,52 €
B 2,22 € 4,60 €
C 2.87 € 5,68 €
D 3,73 € 6,76 €
o Décision adoptée à l’unanimité
• Subvention accordée dans le cadre d’un soutien à une pratique sportive de haut niveau : 1000 € accordé à Kevin Gauthier (sport équestre)
o Décision adoptée à l’unanimité
• Demande de subvention Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2018 pour l’aménagement d’une classe supplémentaire et d’un bureau
o Budget 45 000 € - DETR de 30 % soit 13500 €. Dossier à déposer avant le 15 mai.
o Décision adoptée à l’unanimité
b. Affaires générales :
• Désignation d’un suppléant à la commission d’appel d’offres. Les membres de la commission sont :
o Président : Jean-Bernard Hetzel
o Titulaires : Jacques Gascoin, Maurice Hubert et Christian Ollivier
o Suppléants : Martine Delorenzi, Martine Lemaire, Xavier Harlay
o Décision adoptée à l’unanimité COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU
04 MAI 2018
5. Comptes rendus des présidents des commissions communales, intercommunales et délégués aux syndicats :
a. Associations :
• Planning des évènements et d’occupation des salles fait jusqu’à la fin de l’année • Succès de la saison du théâtre du Gothique excepté pour le week-end des vacances scolaires
• 2 juin / fête du village & 3 juin / Garden Arty (inauguration de la statue)
b. Circulation :
• Mise en place de 2 coussins berlinois rue de Maule au niveau des rétrécissements. • Relevé à faire pour les besoins de marquage au niveau de la route de Flins • Eco Trail le 16 septembre
c. Environnement :
• 22/05 prochaine réunion de la commission
• Présentation de zéro phyto au prochain conseil
• Monter un dossier pour obtenir une subvention pour l’achat d’appareil spécifique zéro phyto
• Fermeture de la déchetterie d’Epône à partir du 31 mai, on espère une réouverture aux Bazemontais à partir de Septembre
d. Finances :
• 12/06 prochaine réunion de la commission
e. Communication :
• Compilation des articles en cours pour distribution du Bazemont Village fin mai.
6. Questions diverses :
• Questions sur la facture d’eau par certains Bazemontais :
o La surtaxe n’a pas été prélevée lors du 1er semestre 2017, c’est pourquoi il y a eu un
rattrapage.
o A partir du 1er février l’eau a augmenté à Bazemont dû à la décarbonatation et à l’abandon
de l’utilisation du captage d’Aulnay au profit de Flins uniquement. => En contrepartie la
surtaxe du syndicat a été divisée par 2.
o Les Bazemontais qui n’ont pas la décarbonatation paieront l’ancien tarif et auront eux aussi
la surtaxe du syndicat divisée par 2.
La séance est levée à 23h 30.
Prochaine réunion le vendredi 8 juin 2018.