Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20260211 pv
Ordre du Jour - ODJ CM 29032022
Ordre du Jour - odj cm 02042025
Ordre du Jour - odj
Ordre du Jour - ODJ CM 16072020
Ordre du Jour - odj cm 26022025
Ordre du Jour - odj cm 13122023
Ordre du Jour - odj cm 11122024
Ordre du Jour - odj cm 03042023
Ordre du Jour - odj cm 03042024
Ordre du Jour - 20260211 odj
Document publié le Mercredi 17 septembre 2025 par la commune de Bolbec.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20260211 odj)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Travail et emploi,
APPEL NOMINAL
NOMINATION D’UN SECRÉTAIRE POUR LA SÉANCE
LECTURE DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS QUI LUI ONT ÉTÉ ACCORDÉES AU TITRE DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES 17 SEPTEMBRE 2025 ET 10 DÉCEMBRE 2025
DIRECTION DES FINANCES
1 REPRISE ANTICIPEE DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2025 ET PREVISION D’AFFECTATION SUR L’EXERCICE 2026 – BUDGET PRINCIPAL : VILLE
2 IMPOTS LOCAUX - VOTE DES TAUX – PRODUIT FISCAL 2026
3 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT – MODIFICATIONS AU BUDGET PRIMITIF 2026 – BUDGET PRINCIPAL : VILLE
4 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 – BUDGET PRINCIPAL : VILLE
5 REPRISE ANTICIPEE DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2025 ET PREVISION D’AFFECTATION SUR L’EXERCICE 2026 – BUDGET ANNEXE LOCATIONS
6 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 – BUDGET ANNEXE LOCATIONS
7 REPRISE ANTICIPEE DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2025 ET PREVISION D’AFFECTATION SUR L’EXERCICE 2026 – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT
8 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT
9 DON A L’ASSOCIATION FRANÇAISE CONTRE LES MYOPATHIES – TÉLÉTHON – ANNEE 2026
10 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – ANNEE 2026
11 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « BOLBEC VTT AVENTURE » - ANNEE 2026
12 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « COMITE D’ORGANISATION DU TELETHON DE BOLBEC » - ANNEE 2026
CONSEIL MUNICIPAL DU
MERCREDI 11 FÉVRIER 2026
ORDRE DU JOUR 13 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « ADDICTIONS ALCOOL VIE LIBRE » - ANNEE 2026
14 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « UNION SPORTIVE DE BOLBEC » - ANNEE 2026
15 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « M.J.C. JACQUES PRÉVEL » - ANNEE 2026
16 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « LA FABRIK A SONS » - ANNEE 2026
17 SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES « MEDAILLES DU TRAVAIL DE BOLBEC ET DES ENVIRONS » - ANNEE 2026
18 SUBVENTION AU SYNDICAT C.G.T. - ANNEE 2026
19 SUBVENTION AU SYNDICAT C.F.D.T. - ANNEE 2026
20 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « 591EME SECTION DES MEDAILLES MILITAIRES DE BOLBEC » - ANNEE 2026
21 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « F.N.A.C.A. » - ANNEE 2026
22 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « UNION NATIONALE DES ANCIENS DEPORTES, INTERNES ET FAMILLES DE DISPARUS » - ANNEE 2026
23 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « SOLIDARITES BURKINA FASO » - ANNEE 2026
24 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « GROUPEMENT D’INTELLECTUELS POUR LE DEVELOPPEMENT DE MADAGASCAR » - ANNEE 2026
25 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « DEBOUT LES ENFANTS DE BANDUNDU » - ANNEE 2026
26 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « BSC 76 » - ANNEE 2026
27 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « COMITE DEPARTEMENTAL DES MEDAILLES JEUNESSE SPORT ENGAGEMENT ASSOCIATIF » - ANNEE 2026
28 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « AMICALE DES SAPEURS POMPIERS » - ANNEE 2026
29 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « ASSO’RONCHEROLLES » - ANNEE 2026
30 SUBVENTION A L’ASSOCIATION CULTURELLE « FRANCO MAROCAINE DE BOLBEC » - ANNEE 2026
31 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « LE FIL DE LA MEMOIRE BOLBECAISE » - ANNEE 2026
32 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « L’ART RELIGIEUX EN SEINE- MARITIME » - ANNEE 2026 33 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « AMICALE AQUARIOPHILE DE BOLBEC » - ANNEE 2026
34 SUBVENTION A L’ « ASSOCIATION BOLBECAISE D’INITIATIVES SOCIALES ET CULTURELLES » - ANNEE 2026
35 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « COMITE D’ECHANGES INTER- NATIONS » - ANNEE 2026
36 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « LES TROMPES DE LA VALLEE D’OR » - ANNEE 2026
37 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « LE BON FOYER » - ANNEE 2026
38 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « AMICALE BOULISTE BOLBECAISE » - ANNEE 2026
39 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « ECOLE DES JEUNES SAPEURS POMPIERS » - ANNEE 2026
40 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « C.O.B. ATHLETISME » - ANNEE 2026
41 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « C.O.B. SECTION BMX » - ANNEE 2026
42 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « C.O.B. CYCLISME ET CYCLOTOURISME » - ANNEE 2026
43 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « LES ETOILES DE DIANE » - ANNEE 2026
44 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « G.A.B.S. » - ANNEE 2026
45 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « BOLBEC BASKET CLUB » - ANNEE 2026
46 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « R.C.B. HANDBALL » - ANNEE 2026
47 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « BOLBEC JUDO » - ANNEE 2026
48 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « TENNIS CLUB DE BOLBEC » - ANNEE 2026
49 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « LES TROIS SETS BOLBECAIS » - ANNEE 2026
50 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « RYTHMIC DANSE CLUB » - ANNEE 2026
51 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « ROUTE 76 » - ANNEE 2026
52 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « SEMI-MARATHON » - ANNEE 2026
53 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « UNION SPORTIVE DE L’ECOLE JULES FERRY » - ANNEE 2026 54 SUBVENTION A L’ « ASSOCIATION SPORTIVE LYCEE PIERRE DE COUBERTIN » - ANNEE 2026
55 SUBVENTION A L’ « ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE RONCHEROLLES » - ANNEE 2026
56 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « LES ZOUAVES » - ANNEE 2026
57 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « BOLBEC BADMINTON CLUB 76 » - ANNEE 2026
58 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « CERCLE GYMNIQUE BOLBECAIS » - ANNEE 2026
59 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « BOLBEC ESCALADE CLUB » - ANNEE 2026
60 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « HALL 49 » - ANNEE 2026
61 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « BOLBEC BOXING CLUB » - ANNEE 2026
62 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « ROSE AND CAUX » - ANNEE 2026
63 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « ESCAPADE » - ANNEE 2026
64 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « LA COMPAGNIE EPHEMERE » - ANNEE 2026
65 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « PHOTO CLUB DE BOLBEC » - ANNEE 2026
66 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « LUNE BLEUE » - ANNEE 2026
67 SUBVENTION A L’ASSOCIATION “COMPAGNIE IMAGINARIA” - ANNEE 2026
68 SUBVENTION A L’ASSOCIATION “CHORALE MELI MELODIE 76” - ANNEE 2026
69 SUBVENTION AU CINEMA « LE XENON » - ANNEE 2026
70 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « SECOURS CATHOLIQUE DE BOLBEC » - ANNEE 2026
71 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « ENTRAIDE PROTESTANTE » - ANNEE 2026
72 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « BANQUE ALIMENTAIRE » - ANNEE 2026
73 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « RESTOS DU COEUR » - ANNEE 2026
74 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « MULTI ACTIVITES EN FAMILLE » - ANNEE 2026
75 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « LES PETITS PIEDS » - ANNEE 2026 76 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « A.H.A.P.S. » - ANNEE 2026
77 SUBVENTION A L’« ASSOCIATION BOLBECAISE DES COMMERCANTS » - ANNEE 2026
78 SUBVENTION A L’« ASSOCIATION SALON DU MARIAGE » - ANNEE 2026
79 ADHESION A L’ASSOCIATION « ADERE NORMANDIE »
80 GESTION DES BORNES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES – APPROBATION DE LA CONVENTION DE MANDAT A LA SOCIETE SGA INDUSTRIES ET AUTORISATION DE SIGNATURE
81 EXONERATION DES PENALITES SUR L’ACCORD-CADRE N° 24021 « TRAVAUX D’IMPRESSION DE BROCHURES A PUBLICATIONS RECURRENTES POUR LA COMMUNE DE BOLBEC » - SOCIETE NORD IMPRIM
SERVICES TECHNIQUES
1 REQUALIFICATION DE LA RD 6015 ET CREATION D’UN GIRATOIRE RD 6015/RD 109BIS : CONVENTION QUADRIPARTITE RELATIVE A LA REALISATION DES TRAVAUX SUR LES DOMAINES PUBLICS ROUTIERS DEPARTEMENTAL ET COMMUNAUX ENTRE LE DEPARTEMENT, CAUX SEINE AGGLO ET LES COMMUNES DE BOLBEC ET LANQUETOT
2 PROGRAMME ECLAIRAGE PUBLIC : APPROBATION DE L’AVANT- PROJET AVEC LE SDE 76
RESSOURCES HUMAINES
1 CHARTE INFORMATIQUE
2 CHARTE D’UTILISATION DE L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE
3 PRESENTATION DU PLAN DE FORMATION 2026 DU PERSONNEL DE LA VILLE DE BOLBEC
4 TABLEAU DES POSTES ET DES EFFECTIFS - ACTUALISATION AU 01/01/2026
5
REMBOURSEMMENT DES FRAIS DE FORMATION DANS LE CADRE D’UNE MUTATION INTERVENANT DANS LES 3 ANS SUIVANT LA TITULARISATION DE L’AGENT
6 CREATION D’EMPLOIS ET RECRUTEMENT EN CEE
7 CREATION D’EMPLOIS DANS LE CADRE D’UN BESOIN SAISONNIER OU D’UN ACCROISEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
8 MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR
9 CREATION DE POSTES SUITE AVANCEMENT DE GRADE DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES ET DU LOGEMENT
1 MISE A DISPOSITION DES LOGEMENTS COMMUNAUX SITUES AU 112 RUE DES MARTYRS DE LA RESISTANCE A L’ASSOCIATION HAVRAISE D’ACCOMPAGNEMENT ET DE PROMOTION SOCIALE (AHAPS) LOGEMENTS DES REFUGIES UKRAINIENS
2 REGLEMENT INTERIEUR DES JARDINS PARTAGÉS
3 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES JARDINS PARTAGÉS
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1 AVENANT A LA CONVENTION TRIPARTITE D’UTILISATION DE L’ORGUE DE L’EGLISE SAINT MICHEL DE BOLBEC PAR LE CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL (CRD) CAUX SEINE AGGLO
2 CONVENTION DE COORDINATION ENTRE LA POLICE MUNICIPALE DE LA VILLE DE BOLBEC ET LES FORCES DE SÉCURITÉ DE L’ÉTAT
CULTURE
1 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BOLBEC ET LA COMPAGNIE DE L’EPHEMERE DANS LE CADRE DU FESTIVAL DE THEATRE « LE FESTIVAL DE L’EPHEMERE »
DIRECTION ENFANCE SPORT ET ASSOCIATION
1 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX DE LOCAUX MUNICIPAUX ENTRE LA VILLE DE BOLBEC ET LE DISTRICT DE FOOTBALL DE SEINE MARITIME
2 DELIBERATION SUR LE PRINCIPE DU RECOURS A UNE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC (DELEGATION DE SERVICE PUBLIC) POUR LA GESTION ET L’EXPLOITATION DE LA MAISON DE LA FAMILLE ET DE L’ENFANCE (EAJE : MULTI-ACCUEIL / RPE / LAEP) DE LA COMMUNE DE BOLBEC AU 1er JANVIER 2027
3 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX D’UN VEHICULE MUNICIPAL A L’ASSOCIATION « BOLBEC, AU FIL DE LA MEMOIRE »
QUESTIONS DIVERSES