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Ordre du Jour - odj cm 13122023
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Bolbec.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 13122023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Logement, Famille,
APPEL NOMINAL
NOMINATION D’UN SECRÉTAIRE POUR LA SÉANCE
LECTURE DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE
DES DÉLÉGATIONS QUI LUI ONT ÉTÉ ACCORDÉES AU TITRE DE L’ARTICLE
L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2023
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
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13 SYNDICAT D’ÉLIMINATION ET DE VALORISATION ENERGÉTIQUE DES DÉCHETS DE L’ESTUAIRE - RAPPORT D’ACTIVITES 2022
14 REGLEMENT INTERIEUR DES LOCATIONS DE SALLES
15 REVISION DES TARIFS DES CIMETIERES COMMUNAUX
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38 BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N° 3 DE 2023
39 BUDGET ANNEXE LOCATION - DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2023
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44 DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT POUR LE PRET CONTRACTE PAR « SEMINOR » POUR DES TRAVAUX DE REHABILITATION A LA « RESIDENCE LE BON SEJOUR » - OPERATION RETENUE SUITE A UN APPEL A PROJET HABITAT INCLUSIF – DELIBERATION RECTIFICATIVE MODIFIANT LA DELIBERATION DF2023/3
CONSEIL MUNICIPAL DU
MERCREDI 13 DÉCEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR45 RECENSEMENT DE LA LONGUEUR DE VOIRIE COMMUNALE
46 RAPPORT DE GESTION 2022 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – SOCIETE ANONYME D’HABITATIONS A LOYER MODERE – LOGEAL IMMOBILIERE
47 TARIFS DE LOCATION DE SALLES MUNICIPALES, EQUIPEMENTS ET PRESTATIONS ANNEXES – APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2024
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49 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLEMENTAIRE AU COMITE D’ORGANISATION DU TELETHON DE BOLBEC – ANNEE 2023
SERVICES TECHNIQUES
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27 TERRAIN RUELLE DU RESERVOIR - VENTE A M. PINCHON OLIVIER ET MME CHOUQUET ANASTASIA
28 ÉTUDE PRÉ-OPÉRATIONNELLE POUR LA MISE EN ŒUVRE D’UNE OPÉRATION PROGRAMMÉE D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE
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32 BATIMENT SITUE 15 RUE PAUL BERT - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC
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10 MISE A DISPOSITION DE LOGEMENTS SITUES AU 112 RUE DES MARTYRS A L’ASSOCIATION HAVRAISE D’ACCOMPAGNEMENT ET DE PROMOTION SOCIALE (AHAPS) - RELOGEMENT DES UKRAINIENS
CULTURE
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QUESTIONS DIVERSES