Déliberation - liste des deliberations du 02.12.24

Documents similaires

Déliberation - liste deliberations du 03.07.23

Déliberation - liste delib 28.11.22

Déliberation - liste deliberations du 13.11.23

Déliberation - liste des deliberations du 30.09.24

Déliberation - liste des deliberations

Déliberation - liste des deliberations du 11.12.2023

Déliberation - liste des deliberations du 26.09.23 1

Déliberation - liste des deliberations 29.04.24

Déliberation - liste deliberations 11.03.24

Déliberation - liste des deliberations du 25.02.26

Déliberation - liste des deliberations du 02.12.24 Document publié le Vendredi 2 décembre 2022 par la commune de Saint-Germain-de-Joux. Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 02.12.24)Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Handicap et inclusivité, Liste des délibérstions du 2 décembre 2022

N°: Objet

32 - 24| Programme coupes de bois 2025

Approuvée

33 - 24 | Attribution compensation définitive 2024 TVI Approuvée

34 - 24 | Adhésion à la convention participation prévoyance souscrite par le CDG 01 Approuvée

35 - 24 | Avenant n° 2 au bail précaire : cabinet vétérinaire

Approuvée

36 - 24 | Avenant n° 3 à la convention d'occupation du logement ds le bâtiment école Approuvée

37 -24| Mise à jour du règlement intérieur de la bibliothèque

Approuvée

38 - 24 | Demande de subvention à l'ADEME pour le projet centrale hydroélectrique Approuvée

Page 1 de 1