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Déliberation - 2025 45 Subventions des affaires scolaires 2025 mis en ligne le 5 juin 2025
Document publié le Jeudi 5 juin 2025 par la commune de Guidel.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 45 Subventions des affaires scolaires 2025 mis en ligne le 5 juin 2025)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Travail et emploi,
Envoyé
en
préfecture
le 05/06/2025
Reçu
en
préfecture
le 05/06/2025
Publié
le
05
Juin
2025
ID
: 056-215600784-20250603-DEL_
2025
_45-DE
DÉPARTEMENT
DU
MORBIHAN
VILLE
DE
GUIDEL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’An
Deux
Mille
Vingt
Cinq,
le 03
Juin
à 20
H
30,
le Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
Mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Joël
DANIEL,
Maire.
Étaient
également
présents
:
M.
Patrice
JACQUEMINOT,
Mme
Marylise
FOIDART,
M.
Christian
GUEGUEN,
Mme
Laëtitia
MELOIS,
M.
Jacques
GREVES,
Mme
Arlette
BUZARE,
M.
Jean-Jacques
MARTEIL,
Mme
Anne-Marie
GARANGE,
M.
Franck
DUVAL,
M.
Patrice
LE
STUNFF,
Mme
Séverine
LE
FLOCH,
M.
Hugues
DEVAUX-MARKOV,
M.
Patrick
GUILBAUDEAU,
M.
Philippe-Jacques
BLESBOIS,
M.
Alain
DESGRE,
Mme
Annette
FREOUX,
Mme
Maryvonne
LE
GAL,
Mme
Annaïg
MESTRIC,
M.
Bernard
BASTIER,
Mme
Chantal
DEMANGEON,
Mme
Estelle
MORIO,
M.
Didier
LEMARCHAND,
M.
Jean-François
SALVAR,
M.
Pierre-Yves
LE
GROGNEC,
M.
Guy
DECROIX,
M.
Régis
KERDELHUE,
Mme
Isabelle
LOISEL,
M.
Lucien
MONNERIE.
Absent
(s) excusé(s)
ayant
donné
pouvoir
:
Françoise
BALLESTER
à
Joël
DANIEL
Gwenaël
COURTET
à
Franck
DUVAL
Thierry
GAËTAN
à
Patrice
LE
STUNFF
Georges
THIERY
à Christian
GUEGUEN
Secrétaire
: Mme
Marylise
FOIDART
Date
de
la
convocation
27
Mai
2025
Date
de
l'affichage
28
Mai
2025
Nombre
de
conseillers
en
exercice
33
Nombre
de
présents
29
Nombre
de
votants
33
2025
45
Subventions
des
affaires
scolaires
2025
Rapporteur
: P.
Jacqueminot
Les
dossiers
de
demandes
de
subventions
ont
été
déposées
au
mois
de
mars
auprès
du
service
manifestation. Ces
demandes
ont
fait
l’objet
de
discussions
au
sein
de
chaque
commission
;
Les
montants
proposés
par
les
commissions
représentent
un
total
de
50
540
€
(54
425
€ en
2024)
Concernant
les
subventions
à
caractère
scolaire,
le
montant
des
subventions
proposées
par
la
commission
s'élève
à 2 460
€.
Le
tableau
est joint
en
annexe.
Mis en ligne le 5 Juin 2025 Envoyé
en
préfecture
le 05/06/2025
Reçu
en
préfecture
le
05/06/2025
Publié
le
ID
: 056-215600784-20250603-DEL
2025
45-DE
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
VU
l'avis
de
la commission
éducation,
jeunesse
et
sports
du
13
mai
2025,
VU
l'avis
de
la
Commission
administration
générale,
finances,
ressources
humaines
et
relations
avec
les
partenaires
institutionnels
en
date
du
27
mai
2025,
APPROUVE
le
versement
des
subventions
aux
associations
à
caractère
scolaire
pour
l’année
2025
comme
indiqué
dans
le tableau
joint
en
annexe.
Adopté
à l’unanimité.
Pour
extrait
conforme,
Guidel,
le
04
Juin
2025
Le
Maire,
Joël
DANIEL
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Rennes
ou
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication
ou
de
sa
notification. Envoyé
en
préfecture
le 05/06/2025
Reçu
en
préfecture
le 05/06/2025
Publié
le
056-215600784-20250603-DEL_
2025 _45-DE
AVANTAG
ES EN NATURE
DEPENSE S RELLES
DE
L'ASSOCIA
TION
Adhésions
Divers
Salaires
Divers (frais de
fonctionnement,
salles,
matériels,…)
2023
2024
2024
2024
APE ECOLE LE PHARE
Locale
Sc
1 830 €
90
40
2288,17
690,7
323,50 €
APEL NOTRE DAME DES VICTOIRES
Locale
Sc
1 298,00 €
ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE DE PLOEMEUR
Extérieure
Sc
1
40,00 €
40,00 €
ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE DE QUEVEN
Extérieure
Sc
160,00 €
160,00 €
ASSOCIATION SPORTIVE ECOLE NDV
Locale
Sc
NC
6
1 100 €
3 565 €
320,00 €
320,00 €
500,00 €
320,00 €
ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE COLLEGE ST JEAN
Locale
Sc
5 351 €
655
1 500 €
5 870 €
8 802,71 €
320,00 €
320,00 €
600,00 €
320,00 €
ASSOCIATION SPORTIVE LES MOUSQUETAIRES
Extérieure
Sc
NC
10,00 €
0,00 €
ENTRAIDE SCOLAIRE
Locale
Sc
21 040 €
76
29
1
108,00 €
14 171 €
3 377 €
10 302 €
1 500,00 €
1 500,00 €
2 140,00 €
1 500,00 €
1 500,00 €
ETOILE ST JEAN
Locale
Sc
LES CALI'NOUS
Locale
Sc
615 €
23
460
507,5
135,00 €
LYCEE BRIACE
Extérieure
Sc
OGEC ECOLE NOTRE DAME DES VICTOIRES
Locale
Sc
32,00 €
USEP PRAT-FOEN
Locale
Sc
46 291 €
165
162
2585
2585
320,00 €
320,00 €
1 200,00 €
320,00 €
Locale
Sc
2 460,00 €
2 460,00 €
3 605,00 €
0,00 €
4 123,50 €
2 460,00 €
ok
Extérieure
Sc
200,00 €
200,00 €
0,00 €
0,00 €
10,00 €
0,00 €
ok
TOTAL
2 660,00 €
2 660,00 €
3 605,00 €
0,00 €
4 133,50 €
2 460,00 €
Nom association
Locale/
extérieure
Catégorie
SOLDE Comptes
Nombre Adhérents
OBSERVATIONS
Nombre de salariés
Recettes
Dépenses
SUBVENTIONS
SUBVENTIONS DEMANDEES
SUBVENTIONS PROPOSEES
Nombre de jeunes
Affaires scolaires