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Document publié le Lundi 11 avril 2022 par la commune de Cubnezais.
Lien du pdf (Déliberation - url 187)
Thèmes du document : Institutions publiques, Formation, Mode, textile et habillement,
D22.04.022 Envoyé en préfecture le 14/04/2022
EXTRAIT Reçu en préfecture le 14/04/2022
DU REGISTRE DES DELIBERAÏ sie Szs
DU CONSEIL MUNICIPAL DE CUB ID : 033-213301427-20220411-D2204022-DE
Nombre de conseillers :
En exercices : 15 L’an deux mille vingt deux
Présents : 14 Le onze avril à dix-neuf heures
Votants : 15 Le Conseil Municipal de la commune de
CUBNEZAIS dûment convoqué, s’est réuni en
session ordinaire, à la Salle-des-Fêtes, sous la Présidence
de Monsieur Jean Luc DESPERIEZ, Maire.
Date de la convocation : 05.04.2022
Objet : Validation devis travaux voirie 2022
PRESENTS : M. Desperiez , Mme Manon, M. Soulignac, Mme Batard, M. Deguilhem, Mme
Routurier, M. Cisneros, Mme Decidour, M. Gaborit, Mme Rimbert, MM. Hollandts, Lesur,
Manterola et Carruezco.
ABSENT EXCUSÉ : Mme Quiviger Stéphanie (Pouvoir à Mme RIMBERT)
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme BATARD Evelyne
Le Maire présente aux membres du conseil municipal plusieurs devis de travaux voirie
effectués par la CDC à la demande de la commission voirie ;
-Voie communale n° 205 — Chemin planchet du lotissement « Le Domaine de Marengo » à la
RD 248 E3 (grand-chêne) pour un montant de 64 508.03 TTC ;
-Voie communale n° 309 — Entre deux chemins de la voie communale n° 9 à la RD 115 pour
un montant de 35 629.38 TTC ;
-Plateau surélevé au lieu-dit l’Etang à l’intersection de la VC n° 117 et de la VC n° 306 pour
un montant de 32 27.81 TTC ;
-Voie communale n° 308 de Perrot-Bichon, de la RD 115 à la piste forestière pour un montant de 29 985.16 TTC ;
-Voie communale n° 310 de Berton Pour un montant de 7 063.73 TTC ;
Le conseil municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité,
>VALIDE la totalité des devis pour un montant total de 169 424€11 TTC prévu au budget.
> AUTORISE le Maire à signer les devis.
Fait et délibéré le 11 avril 2022
Le Maire, Jean Luc DESPERIEZ
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