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Arrêté - 2023514 autorisation de circulation manoir des impressionnistes 01.11.2023 31.10.2024
Document publié le Mercredi 1 novembre 2023 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - 2023514 autorisation de circulation manoir des impressionnistes 01.11.2023 31.10.2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE ARRETE N° 2023 - 514 HONFLEUR SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
Autorisation de circulation de
véhicule de plus de 19T
Manoir des Impressionnistes
Du 1er Novembre 2023
au 31 Octobre 2024
NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses arti L2212-1 à L2212-5, L2213-1 à L2213-6, VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L411-1,
VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,
VU l’Arrêté n°2021-508 en date du 12 Octobre 2021, autorisant la circulation des véhicules de plus de 19 Tonnes,
VU la demande de Mr BOELEN -— Manoir des Impressionnistes — 23, route de Trouville —
14600 Honfleur, pour le compte du Centre Equestre de la Morelle — Route d'Honfleur — 27210 Manneville la Raoult, afin, dans le cadre de prestations et de services équestres, de pouvoir circuler avec un véhicule de plus de 19T, dans les limites de la Commune de Honfleur, pour rejoindre le Manoir des Impressionnistes, du Mercredi 1er Novembre 2023 au Jeudi 31 Octobre 2024, entre 8h00 et 18h00,
ARRETONS:
ARTICLE 1 : Le Centre Equestre de la Morelle est autorisé à circuler dans les limites de la Commune de Honfleur, avec un véhicule de plus de 19T, dans le cadre de prestations et de services équestres, afin de rejoindre le Manoir des Impressionnistes, du MERCREDI 1ER NOVEMBRE 2023 au JEUDI 31 OCTOBRE 2024, entre 8h00 et 18h00,
ARTICLE 2: Toutes manœuvres du poids-lourds se fera sous l’entière responsabilité du demandeur et du conducteur. Aucune manœuvre ne se fera dans les voies de circulation. Sous
réserve de ne pas couper ou gêner la circulation.
ARTICLE 3 : Le débarquement et l'embarquement se feront dans l'enceinte de l'établissement
ARTICLE 4: Le droit des tiers est expressément réservé.
ARTICLE 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef
de Brigade de Gendarmerie, Messieurs les Responsables des Services Techniques Municipaux et du Centre de Secours, à la Police Municipale et au Demandeur, chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR, le 9 Novembre 2023
Pour le Maire et par délégation, ff
L’Adjoint au Maire, Felipé ALVAREZ À /
MAIRIE DE Hi EUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX
T 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.fr