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Convocation - Convocation 04 MARS
Document publié le Mardi 4 mars 2025 par la commune de Roquebrun.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 04 MARS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
De la COMMUNE de ROQUEBRUN
Roquebrun, le 27/02/2025
Madame, Monsieur
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu : LE MARDI 04 MARS 2025
A 18h30
SALLE DU CONSEIL - MAIRIE
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, à l’expression de mes sincères salutations.
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du Mardi 17 Février 2025.
Décisions :
1) Participation à l’appel d’offres de renouvellement des contrats d’assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault (CDG 34)
2) Objet : Renouvellement de la convention entre ATC France et la commune (pylône de téléphonie mobile)
3) Création d’emplois permanents quel que soit le temps de travail dans les communes de moins de 1000 habitants selon l’article L. 332-8 3° du Code général de la fonction publique
4) Tableau des effectifs
5) Désignation et mise en place du collège des référent-e-s déontologues