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Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 03h12 par la commune de Roquebrun.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm 16)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Assurance,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
De la COMMUNE de ROQUEBRUN
A Roquebrun, le 09/12/2025
Madame, Monsieur
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
LE MARDI 16 DECEMBRE 2025
A18h30
SALLE DU CONSEIL - MAIRIE
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, à l’expression de mes sincères salutations.
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du mardi 25 novembre 2025.
Décisions :
1) Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires retenu par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Hérault (CDG 34) pour la période du 01/01/2026 au 31/12/2029
2) Redevance Performance des systèmes d’assainissement collectif pour l'année 2026
3) Modalités de mise à disposition des salles municipales dans le cadre de la campagne électorale
4) Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2026
5) Engagement construction boulodrome
6) Modification du temps de travail d’un emploi
Questions diverses :
Rupture conventionnelle d’un agent
Le Maire,
Catherine LISTER