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Déliberation - www.chatel saint germain.fr liste des deliberation
Déliberation - www.chatel saint germain.fr liste des deliberation
Déliberation - www.chatel saint germain.fr deliberation du cm
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Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Ruralité,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE
LA MOSELLE
MAIRIE
de
CHÂTEL-SAINT-GERMAIN
= "| Présents
:
Liste
des
délibérations
de
la
séance
du
17
juin
2025
Mme
Claire ANCEL,
Maire
Mmes
Judith
FARINE,
Aline JUNGELS
et MM.
Raymond
LECLERRE,
Gilles
MARCHAL,
Adjoints
Mmes
Rachel
ANSEL,
Aurélie
BAZELATRE,
Brigitte
HOSTERT,,
Marie-Paule
HOUDOT,
MM
Philippe
AMBROISE,
Claude
DELAGRANGE,
Jean-Marc
DEVIN,
Thierry
VILLEMIN,
Conseillers
Municipaux.
Absents
excusés
:
Pierre
MAUBON
qui
a donné
procuration
à Judith
FARINE
Françoise
CHAYNES
qui
a donné
procuration
à Claire
ANCEL
Sylvie
ROBERT
qui
a donné
procuration
à Gilles
MARCHAL
Clément
THIERY
sans
procuration
Absents
non
excusés
:
Mme
Karine
DYLEWSKI
sans
procuration
et Monsieur
NONNON
Thierry
sans
procuration
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
:
N°
:
ane
Résultat
du
délibération
Objet
de
la délibération
__—.
DEL01_170625 |
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
27
mars
2025
APPROUVÉ
DELO2 170625
Eurométropole
de
Metz :
Attribution
du
fonds
de
concours
pour
le
APPROUVÉ
regroupement
scolaire
Signature
du
renouvellement
de
la convention
d’objectif et de
UVÉ
DEL03_170625
financement
avec
l’association
Familles
Rurales
de
Châtel-Saint-Germain
De
DEL04_ 170625
Attribution
de la délégation
de
service
public
pour
la foutrière
APPROUVÉ
automobile
DELO5_170625
Dénomination
Groupe
Scolaire
à la suite
du regroupement
de
l’école
APPROUVÉ
maternelle
et de
l’école
élémentaire
DEL06_170625
Règlement
de mise
à jour
du
périscolaire
APPROUVÉ
DEL07_ 170625
de retrait
de
la Commune
au
Syndicat
du
COSEC
de
Moulins-
APPROUVÉ
DELO8_170625
En
municipaux
: Mise
en place
d’un
tarif d’occupation
du
domaine
APPROUVÉ
DELO9_170625
Tarifs
municipaux
:Mise
en place
d’une
amende
forfaitaire
dans
le cadre
APPROUVÉ
des
locations
de
salles
des
fêtes
DEL10_170625
or
municipaux
: Mise
en
place
d’un
tatif de location
pour
la salle
des
APPROUVÉ
DEL11_170625 |
Chasse
: Cession
des
lots
de
chasse
1
et 2
au
RSH
APPROUVÉ
Affiché
en
exécution
de
l’article
L
2121-25
du
CGCT
le
: 18
juin
2025
Le
Maire,
La
Secrétaire
de
séance
:
Claire ANCEL
Aline JUNGELS
13
rue
Jeanne
d'Arc
- 57160
- #03
87
60
59
71
@
: mairie@chatel-saint-sermain.fr
-www.chatel-saint-germain.fr
COMMUNE AATURE XX
Ÿ]