Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - www.chatel saint germain.fr avis publication
unknown - www.chatel saint germain.fr avis
Compte-Rendu - www.chatel saint germain.fr avis public conseil
Compte-Rendu - www.chatel saint germain.fr avis 181225 1
Déliberation - www.chatel saint germain.fr deliberation du cm
Déliberation - www.chatel saint germain.fr liste des deliberation
Procès Verbal - www.chatel saint germain.fr 20170711100324
Procès Verbal - www.chatel saint germain.fr compterenduconseil 201
Conseil Municipal - www.chatel saint germain.fr cm
Conseil Municipal - www.chatel saint germain.fr avis publication cm 24
Compte-Rendu - www.chatel saint germain.fr avis
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châtel-Saint-Germain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - www.chatel saint germain.fr avis)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Éducation,
13 rue Jeanne d’Arc 57160 - 03 87 60 59 71 – Fax 03 87 60 20 90
@ : mairie@chatel-saint-germain.fr – www.chatel-saint-germain.fr
Châtel-Saint-Germain le 29 janvier 2026
SEANCE ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Jeudi 12 février 2026 à 20h30 en salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 18 décembre 2025 ;
2. Finances : Engagement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif
2026 ;
3. Finances : Admission en non-valeur pour créances éteintes ;
4. Finances : Demande de subvention au conseil départemental pour le développement de la
collection de base de la bibliothèque municipale ;
5. Demande de retrait de la commune de CHATEL-SAINT-GERMAIN du Syndicat
Intercommunal pour la construction du Collège d’Enseignement Secondaire de MOULINS-
LES-METZ ;
6. Urbanisme : Instauration du permis de démolir ;
7. Eurométropole de Metz : Modification statuaire ;
8. Délégations consenties ;
9. Divers.
Le Maire,
Claire ANCEL.