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Déliberation - DEL20240404 19A Subv associations locales
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune d'Ivry-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - DEL20240404 19A Subv associations locales)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, Égalité et non-discrimination,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
SEANCE DU 4 AVRIL 2024
OBJET : FINANCES
19) Subventions de fonctionnement aux association
locales et aux organismes à caractère particulier
A) Associations locales
Mairie Esplanade Georges Marrane
94205 Ivry-sur-Seine Cedex Département du Val-de-Marne
T (33) 01 49 60 25 08 F (33) 01 49 60 25 88
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20240404-DEL20240404_19A-DE
Date de télétransmission : 11/04/2024
Date de réception préfecture : 11/04/2024 Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20240404-DEL20240404_19A-DE
Date de télétransmission : 11/04/2024
Date de réception préfecture : 11/04/2024 ETAT DE PRESENCE POINT 19
Nombre de membres composant le Conseil........................
Nombre de Conseillers en exercice.....................................
Présents................................................................................
Absents représentés.............................................................
Absents excusés...................................................................
Absents non excusés. .....................................................
49
49
35
8
5
1
L'AN DEUX MILLE VINGT-QUATRE, LE QUATRE AVRIL à DIX-NEUF HEURES TRENTE, le
Conseil Municipal de la Ville d'Ivry-sur-Seine s'est réuni en assemblée sous la présidence de
Monsieur Philippe BOUYSSOU, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été adressée le 29
mars 2024 conformément à la procédure prévue par l'article L.2121-17 du code général des
collectivités territoriales.
ETAT DE PRESENCE POINT 19
PRESENTS
M. BOUYSSOU, Maire
Mme BERNARD, Mme OUDART, Mme KIROUANE, Mme MISSLIN, Mme FREIH BENGABOU, M. GASSAMA, M.
PECQUEUX, M. QUINET, M. SPIRO, Mme LERUCH, M. OURABAH-BERTOUT, M. BUCH, Mme CHOUAF, M.
PRIEUR, M. MARCHAND, adjoints au Maire
Mme RAER, Mme PETER, Mme LE FRANC, Mme DORRA, Mme GILIS, Mme OUABBAS, Mme BLONDET, Mme
LALANDE, Mme BOULKROUN, Mme HALLAF-ISAMBERT, Mme MEDDAS, M. BOUILLAUD, M. AUBRY, M.
HARDOUIN, M. MASTOURI, M. MRAIDI, M. FAVIER, M. GUESMI, M. MALHEIRO, conseillers municipaux.
ABSENTS REPRESENTES
M. RHOUMA, Adjoint au Maire, représenté par M. BOUYSSOU,
Mme PIERON, Adjointe au Maire, représentée par M. SPIRO,
M. BADI, Conseiller municipal, représenté par M. GASSAMA,
Mme MEDEVILLE, Conseillère municipale, représentée par Mme BERNARD,
M. KHALED, Conseiller municipal, représenté par Mme LERUCH,
M. FOURDRIGNIER, Conseiller municipal, représenté par M. BOUILLAUD,
Mme MACALOU, Conseillère municipale, représentée par Mme MISSLIN,
Mme BOUFALA, Conseillère municipale, représentée par M. PRIEUR.
ABSENTS EXCUSES
M. MOKRANI, Conseiller municipal,
M. SEBKHI, Conseiller municipal,
Mme DIARRA, Conseillère municipale,
M. BAMBA, Conseiller municipal,
M. DANSOKO, Conseiller municipal.
ABSENTS NON EXCUSES
Mme KAAOUT, Conseillère municipale.
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20240404-DEL20240404_19A-DE
Date de télétransmission : 11/04/2024
Date de réception préfecture : 11/04/2024 Lesquels forment la majorité des membre en exercice et peuvent valablement délibérer en
exécution de l'article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20240404-DEL20240404_19A-DE
Date de télétransmission : 11/04/2024
Date de réception préfecture : 11/04/2024 FINANCES
19) Subventions de fonctionnement aux association locales et aux organismes à caractère particulier
A) Associations locales
LE CONSEIL,
vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.1611-4 et L.2121-29,
vu la loi n° 200-31 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, et notamment son article 10 concernant les subventions municipales versées aux associations,
vu le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l’application de l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques,
vu les propositions de la municipalité, dans le cadre du budget primitif 2024,
considérant qu’il y a lieu de réaffirmer et de concrétiser le soutien de la Municipalité à la vie associative locale au travers de l’aide financière de la Ville, dans le cadre des axes primordiaux du programme municipal,
considérant que plusieurs associations et organismes concernés participent au développement d’actions d’intérêt local,
vu les tableaux de répartition des subventions municipales, ci annexés,
DELIBERE
Adopté à la majorité
par 36 voix pour, 7 abstentions
ARTICLE 1 : FIXE, pour 2024, conformément aux tableaux, la répartition des subventions aux diverses associations d’intérêt local de la Ville, comme suit :
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20240404-DEL20240404_19A-DE
Date de télétransmission : 11/04/2024
Date de réception préfecture : 11/04/2024 VILLE QUI ÉMANCIPE
Affaires culturelles :
Associations dans leur diversité Subventions communales
1er ACTE 8 400 €
Scoop El Duende 6 600 €
Association culturelle du théâtre Aleph 7 615 €
Jazz Ivry 4 600 €
La Loutre CIE 1 000 €
Le Concert Impromptu 2 800 €
Le Hublot d'Ivry 500 €
Les Amis des Orgues d'Ivry 700 €
Ne rougissez Pas 2 000 €
Total affaires culturelles 34 215 €
Petite Enfance :
Associations dans leur diversité Subventions communales
La Symphonie des Cigales 1 850 €
Les Nounous Formidables d'Ivry 350 €
Total Petite Enfance 2 200 €
Scolarité et politiques éducatives :
Associations dans leur diversité Subventions communales
Aradèle Radio Cartable 1 500 €
Association départementale des pupilles de l’enseignement
public du Val de Marne 1 000 €
Hod Hod 100 €
Groupe Français d'Education Nouvelle (GFEN) 3 000 €
Total affaires scolaires 5 600 €
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20240404-DEL20240404_19A-DE
Date de télétransmission : 11/04/2024
Date de réception préfecture : 11/04/2024 Jeunesse :
Associations dans leur diversité Subventions communales
Solidaritess 1 000 €
Voix Iryennes étudiantes pour le soutien scolaire et la solidarité 200 €
Proxité 2 000 €
Institut Assur Formation 2 150 €
Total jeunesse 5 350 €
Affaires sportives :
Associations dans leur diversité Subventions communales
Desportiva a Vimaranenses 500 €
FSGT Val-de-Marne 9 600 €
La Team V 1 700 €
Olympique Club d'Ivry (OCI) 1 200 €
Recherche de l'Idéal (RDI) 2 000 €
Sport Access 200 €
Fanling Académie de Kungfu 150 €
Total Affaires sportives 15 350 €
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20240404-DEL20240404_19A-DE
Date de télétransmission : 11/04/2024
Date de réception préfecture : 11/04/2024 VILLE QUI DÉBAT
Citoyenneté- Lutte contre toutes les discriminations-Education populaire :
Associations dans leur diversité Subventions communales
Ecole du logiciel Libre E2L 540 €
Collectif Ivryen de vigilance contre le racisme (CIVCR) 4 500 €
Femmes Solidaires d'Ivry-sur-Seine 2 775 € Groupe d'Entraide Régional pour Mieux Apprendre Ensemble
(GERMAE) 1 500 €
Lallab 1 000 €
L'Ecole des Adultes 1 500 €
Ligue des Droits de l'Homme (LDH) 300 €
La fabrique à petit pois 300 €
Ikambere 200 €
Club de Géologie & d'Archéologie d'Ivry (CGAI) 350 €
Les Bokhales 3000 €
Franco Kabyle Boumadene 3 000 €
Association Aspire - Une vie et un toit 200 €
Association d’entraide pénale pour adolescents en difficultés 150 €
Sève urbaine 300 €
Le Télescope 200 €
Lekol Bélé Kalennda Danmy 150 €
Ne pas plier 3 000 € Organisation pour la Connaissance et la Restauration d'Au-
dessous-terre (OCRA) 2 300 €
Tamil Traditional Network Ivry Sur Seine (TTNI) 200 €
Union Locale CGT 11 500 €
Association Franco Tamoul d’Ivry-sur-Seine 150 €
Cui et Cou 2 000 €
Collectif Vacances pour tous 150 €
Lieux communs production 500 €
Total Citoyenneté-Education populaire 39 765 €
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20240404-DEL20240404_19A-DE
Date de télétransmission : 11/04/2024
Date de réception préfecture : 11/04/2024 Relations internationales :
Associations dans leur diversité Subventions communales
Comité de Jumelage d’Ivry-sur-Seine 13 700 €
des Amis de la République Arabe Sahraouie Démocratique-
Section d'Ivry (AARASD 94) 2 500 € France Palestine Solidarité Groupe Local d'Ivry sur Seine
(AFPS) 300 €
Inter-accion 600 €
Soutien aux Petits Agriculteurs Burkina (SPAB) 500 €
Total relations internationales 17 600 €
Travail de mémoire :
Associations dans leur diversité Subventions communales
Amicale de Châteaubriant Voves-Rouillé-Aincourt 300 €
Association du souvenir des fusillés du Mont Valérien et de l’Ile-
de-France 500 € Fédération Nationale des Anciens Combattants Algérie Maroc
Tunisie (FNACA) 1 000 €
Société d’entraide des membres de la légion d’honneur 200 €
Association pour la Mémoire des Enfants Juifs Déportés d'Ivry –
(AMEJDI) 1 200 €
Association Républicaine des Anciens Combattants (ARAC) 300 €
Union Locale des Associations de Combattants (ULAC) 1 200 €
Total travail de mémoire 4 700 €
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20240404-DEL20240404_19A-DE
Date de télétransmission : 11/04/2024
Date de réception préfecture : 11/04/2024 VILLE EN TRANSITION
Ecologie urbaine :
Associations dans leur diversité Subventions communales
Melocycles 2 500 €
Collectif 3 R 2 500 €
Cyclofficine d’Ivry 2 500 €
La Rascasse - La Pagaille -La Recyclerie-Les Bokhalés 9 000 €
Vélos d'Ici et d'Ailleurs (VIA) 600 €
Le jardin de Maria 500 €
Jardin à tous les étages 200 €
Association Agrée de Pêche et de Protection du Milieux
Aquatiques (AAPPMA) - Darse de Bonneuil (ICAV) 150 €
Protectrice des Abeilles Ivryennes (APAI) 600 €
Total Habitat-Développement durable 18 550 €
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20240404-DEL20240404_19A-DE
Date de télétransmission : 11/04/2024
Date de réception préfecture : 11/04/2024 VILLE SOLIDAIRE
Action sociale – Santé et accès aux soins-Action handicap-Solidarités inter-âges :
Associations dans leur diversité Subventions communales
Union nationale de familles et amis de personnes malades et/ou
handicapées psychiques (UNAFA) 290 €
Comité du secours populaire français d’Ivry-sur-Seine 5 500 €
Les restaurants du cœur 5 000 €
Association de défense et de protection des enfants et adultes
déficients (ADEP94) 470 €
Société de Saint Vincent de Paul 400 €
Ecole de chiens guides pour aveugles et malvoyants de Paris et
de la région parisienne 470 € Association des retraités d’Ivry pour les loisirs et la solidarité
(ARILS) 3 500 €
Vigilance Handicap 1 150 €
Croix Rouge 3 000 €
Les auxiliaires des aveugles 290 €
Un bouchon : une espérance 150 €
Total Action social Santé-Handicap-Retraité.es 20 220 €
Vie des quartiers :
Associations dans leur diversité Subventions communales
Citoyens à part entière sur Ivry 4 500 €
Ensemble Al-Alima 200 €
Les tambours d’Ivry 150 €
Soli-Cité 1 200 €
Poignées d’entraide 500 €
Association Villa de la Gare 150 €
Le Sentier des Vignes 600 €
Soleil à Parmentier 500 €
Agir pour notre futur 500 €
Total Vie des quartiers 8 300 €
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20240404-DEL20240404_19A-DE
Date de télétransmission : 11/04/2024
Date de réception préfecture : 11/04/2024 Habitat :
Associations dans leur diversité Subventions communales
Solidarité Nouvelle pour le logement 200 €
Commune Brique 500 €
Consommation logement cadre de vie 960 €
Total Habitat 1 660 €
ARTICLE 2 : PRECISE que, pour les associations percevant une subvention supérieur à 23 000 €, des conventions d’objectifs seront conclues, conformément aux dispositions règlementaires en vigueur.
ARTICLE 3 : DIT que les dépenses en résultant seront imputées sur le budget communal.
TRANSMIS EN PREFECTURE
LE
RECU EN PREFECTURE
LE
PUBLIE PAR VOIE D'AFFICHAGE
LE 12/04/2024
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20240404-DEL20240404_19A-DE
Date de télétransmission : 11/04/2024
Date de réception préfecture : 11/04/2024