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Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Bressuire.
Lien du pdf (Acte - 23152 Décision modificative N°1 Quartier des 4 saisons)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
2023-
Extrait du Registre des délibérations du oo
B RESSU I RE Conseil Municipal 3180
de la Ville de BRESSUIRE
SEANCE du : 18 septembre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 18 septembre à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de BRESSUIRE s'est réuni à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Madame Emmanuelle MENARD, Maire, à la suite de la convocation faite le 12 septembre 2023.
Anne-Marie BARBIER Yannick CHARRIER Etienne HUCAULT _ Arnaud PRINTEMPS
Philippe BARON Bruno COTHOUIS _ Constance MACKOW Alain ROBIN
|
Thierry BAUDOUIN Pascale FERCHAUD Emmanuelle MENARD Philippe ROBIN jusqu’à 20h30
Bérangère BAZANTAY Stéphanie FILLON Jean-François MOREAU Anne ROUX
Hélène BROSSEAU Marie-Laure FOUILLET-MERLEAU [Nathalie MOREAU _ Marinette TALLIER
Pierre BUREAU Marie JARRY Jean-François MORIN Rodolph THIBAUDEAU
Sandra CAILTON Bruno BODIN Pierre MORIN Véronique VILLEMONTEIX
Anita BRIFFE - Florence BAZZOLI - Jamel CHENIOUR -
pouvoir à Pierre MORIN pouvoir à Jean-François MOREAU pouvoir à Arnaud PRINTEMPS
Sandrine DELUGEAU - Pascal GABILY - Philippe ROBIN - pouvoir à Véronique
pouvoir à Pierre BUREAU pouvoir à Thierry BAUDOUIN VILLEMONTEKX à partir de 20h30
Secrétaire de séance: Pascale FERCHAUD, assistée des services de la Ville sous couvert de la Directrice Générale des Services. Assistaient également : Delphine CHESSERON - Directrice Générale des Services
Yoan FONTENEAU - Directeur des services techniques
+++
| Décision Modificative n° 1 - budget Quartier des 4 saisons |
Le document est présenté en séance.
Après en avoir délibéré, et à l'unanimité des membres présents, le conseil municipal décide :
- DE VALIDER la Décision Modificative telle que présentée en séance
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait conforme,
anuelle MENARD
Auteur de l'acte : Ville de Bressuire / Transmis au contrôle de légalité et mis en ligne le : 22 septembre 2023
Accusé de réception en préfecture
079-217900497-20230926-DG_DEL_2023_152-BF
Date de télétransmission : 26/09/2023
Date de réception préfecture : 26/09/2023