Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - 25051 Délibération budget primitif 2025 budg
Acte - 24065 Délibération budget primitif 2024 budget
Acte - 24053 Délibération Compte administratif Budg
Acte - 23039 compte administratif Budget annexe Quarti
Acte - 24059 compte de gestion 2023 budget quartier d
Acte - 23152 Décision modificative N°1 Quartier des 4
Acte - 25045 Délibération Compte adminsitratif 2024
Acte - 25040 Délibération Approbation des comptes de
Acte - 23044 Approbation compte de gestion Quartier de
Acte - 24166 Délibération Décision Modificative N.1
Acte - 23050 Budget Quartier des 4 saisons 2023
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Bressuire.
Lien du pdf (Acte - 23050 Budget Quartier des 4 saisons 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
2023-
Extrait du Registre des délibérations du
B RESSU I RE Conseil Municipal DL La ville qui ase de la Ville de BRESSUIRE 23050
SEANCE du : 20 mars 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 20 mars à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de BRESSUIRE s'est réuni à l'Hôtel de Ville, sous
la présidence de Madame Emmanuelle MENARD, Maire, à la suite de la convocation faite le 14 mars 2023.
. . . Alain ROBIN de 18h30 à 18h42 Anne-Marie BARBIER Yannick CHARRIER Marie JARRY et de 18h45 à 21h30
Philippe BARON à partir de Philippe ROBIN à partir de 18h43 Bruno COTHOUIS - Constance MACKOW : 18h50
Thierry BAUDOUIN Sandrine DELUGEAU Emmanuelle MENARD _ Anne ROUX
Bruno BODIN Pascale FERCHAUD Jean-François MOREAU Marinette TALLIER
Anita BRIFFE Stéphanie FILLON Nathalie MOREAU à partir de 18h43 Rodolph THIBAUDEAU
Hélène BROSSEAU Marie-Laure FOUILLET-MERLEAU [Jean-François MORIN Véronique VILLEMONTEIX
Pierre BUREAU Pascal GABILY U Pierre MORIN |
Sandra CAILTON ___ Etienne HUCAULT _ Arnaud PRINTEMPS |
_
Bérangère BAZANTAY à Jean-François MOREAU | Jamel CHENIOUR à Bruno COTHOUIS Florence BAZZOLI
Philippe BARON jusqu'à 18h43 Nathalie MOREAU jusqu'à 18h43 Philippe ROBIN jusqu’à 18h50
Secrétaire de séance : Véronique VILLEMONTEIX, assistée des services de la Ville sous couvert de la Directrice Générale des Services. jent également : Delphine CHESSERON - Directrice Générale des Services
Yoan FONTENEAU - Directeur des services techniques
Thierry NOMBALAY - Directeur du service financier
++.
| Budget annexe Quartier des 4 saisons il
Madame le Maire présente le budget.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal adopte le budget annexe - Quartier des 4 saisons, tel que présenté en séance
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait conforme,
La Secrétaire de séance,
Véronique VILLEMONTEIX
Auteur de l'acte : Ville de Bressuire / Transmis au contrôle de légalité et mider ligne le + ? 4 MARS 2079
Accusé de réception en préfecture
079-217900497-20230324-DG_DEL_2023_050-DE
Date de télétransmission : 24/03/2023
Date de réception préfecture : 24/03/2023