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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rully.
Lien du pdf (PLU - Annexes - sommaire PLU)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Humanitaire,
Pièces du Plan Local d’Urbanisme
Pièce n°1 Délibération du Conseil municipal
Pièce n°2a Rapport de présentation (RP)
Pièce n°2b Etude urbaine de la commune
Pièce n°3a Projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
Pièce n°3b Orientations d’aménagement (OA)
Pièce n°4 Règlement
Pièce n°5 Documents graphiques
Pièce n°5a : Plan du territoire communal – échelle 1/5000
Pièce n°5b : Plan du village de Rully – échelle 1/2000
Pièce n°5c : Plan du hameau de Bray – échelle 1/2000
Pièce n°6 Annexes
Pièce n°6a Liste des emplacements réservés
Pièce n°6b Collecte des déchets ménagers
Pièce n°6c Eau potable
Notice eau potable
Arrêtés préfectoraux relatif à la protection des eaux potables et minérales
Plan des réseaux d’eau potable et défense incendie.
Pièce n°6d Eaux usées
Notice assainissement
Plan des réseaux eaux usées
Pièce n°6e Servitudes d’Utilité Publique
Tableau des servitudes d’utilité publique et fiches
Plan des servitudes et des protections