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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villers-Saint-Paul.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DE VILLERS-SAINT-PAUL
-
PLAN LOCAL D’URBANISME
-
BORDEREAU DES PIECES
-
1 – Pièces administratives
2 – Rapport de présentation
3 – Projet d’Aménagement et de Développement Durable
4 – Orientations particulières d’aménagement
5 – Règlement
6 – Documents graphiques
6a - Plan de situation (échelle 1/5 000e)
6b - Plan de découpage en zones - partie nord (échelle 1/2 000e)
6c - Plan de découpage en zones - partie médiane (échelle 1/2 000e)
6d - Plan de découpage en zones - partie sud (échelle 1/2 000e)
6e - Emplacements réservés
7 – Annexe « sanitaire »
7a - Notice sanitaire
7b - Plan du réseau d’eau potable (partie médiane)
7c - Plan du réseau d’eau potable (partie sud)
7d - Plan du réseau d’assainissement (partie médiane)
7e - Plan du réseau d’assainissement (partie sud)
8 – Annexe « réseaux divers »
8a - Défense incendie
9 – Annexe « servitudes »
9a - Cahier des Servitudes
9b - Cahier des Informations Jugées Utiles
10 – Annexe « Plan de Prévention des Risques d’Inondation »
10a - Plan de zonage du PPRI
10b - Règlement du PPRI
11 – Annexe « nuisance acoustique des transports terrestres »
11a - Notice explicative
11b - Plan de nuisance acoustique des transports terrestres