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Procès Verbal - DELB 20160479 w
Document publié le Lundi 11 juillet 2016 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20160479 w)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Loisirs,
Conseil municipal
Séance du 11 juillet 2016
Dossier n° 2016.07.60..
DELB-20160479 - SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - ASSOCIATION TWIRLING CLUB HAVRAIS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
M. Sébastien TASSERIE, adjoint.- Une demande de subvention exceptionnelle a été formulée par l’association Twirling club havrais - Les diablesses, pour sa participation aux demi-finales du championnat de France de twirling bâton en mai dernier.
Une subvention d’un montant de 300 euros pourrait être attribuée à cette association.
Compte tenu de ces éléments d’informations, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2016 ;
CONSIDERANT
- la demande de subvention présentée par l’association ci-après désignée ;
- l’intérêt pour la ville du Havre de soutenir le développement des activités sportives proposées par cette association ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 23 juin 2016, consultée ;
VU le rapport de M. l’adjoint au maire, chargé du sport, de la jeunesse et du nautisme ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer une subvention à l’association figurant dans le tableau ci-dessous :
Association Montant Action ImputationTwirling club havrais - Les
diablesses
Fournisseur n° 116 899
300 euros
Subvention exceptionnelle pour
la participation aux demi-finales
du championnat de France de
twirling bâton
40 / F60M04
Imputation budgétaire
Exercice 2016
Sous-fonction 40 : sports et jeunesse - services communs
Nature 6574.1 : subvention de fonctionnement
Code mission F60M04 : soutien à la vie sportive
Montant de la dépense : 300 euros
Vote : adoptée à l'unanimité