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Déliberation - 2025 003 Attribution dune subvention a lassociation des anciens maires et adjoints du Loiret
Document publié le Mercredi 12 avril 2000 par la commune de Briare.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 003 Attribution dune subvention a lassociation des anciens maires et adjoints du Loiret)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Nombre de conseillers
En exercice 29
Présents 25
VILLE DE BRIARE Votants 28
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-cinq, le 24 février à dix-huit heures, le Conseil Municipal, légalement
convoqué le 14 février, s’est réuni en salle du Conseil municipal, sous la présidence de
Monsieur BOUGUET Pierre-François, le Maire,
Présents :
Monsieur BOUGUET Pierre-François ; Madame VICHERAT Valérie; Monsieur CHARMETANT
Alain ; Madame NIANG Kiné; Monsieur LHOSTE Laurent ; Madame LAURENT Jacqueline ;
Monsieur GIRAULT Dominique ; Madame SIGNORET Edwige ; Monsieur BANSE Hervé ;
Madame GABRIEL Mélanie; Monsieur DEPARETERE Marcel ; Monsieur GAUDICHON Eric;
Monsieur COURTILLAT Claude; Madame GUILLOT Jacqueline; Monsieur MOURAUX Michel ;
Madame LAVARENNE Monique ; Madame BOURGOIN Evelyne; Monsieur GAGNEPAIN
Patrice; Madame KHEDDAR Haiate; Monsieur FAISY Fabien; Monsieur DENIZOT Gabriel;
Madame ACIMOVIC Cennet ; Monsieur GARDINIER Frédéric; Madame LECLERC Sylvie ;
Monsieur ADOUL Jean-Pierre.
Absent : Monsieur DE SAINTE CROIX Stéphane.
Absents excusés :
Madame MARISSAL Bénédicte; Madame GUINAND Alexandra; Monsieur COQUILLET Jean-
François.
Procuration a été donnée à :
Madame MARISSAL Bénédicte donne procuration à Madame LAVARENNE Monique.
Madame GUINAND Alexandra donne procuration à Madame SIGNORET Edwige.
Monsieur COQUILLET Jean-François donne procuration à Monsieur GAUDICHON Eric.
Madame LAURENT Jacqueline a été nommée secrétaire de séance.
Délibération N° 2025-003 : ATTRIBUTION D’'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES ANCIENS
MAIRES ET ADJOINTS DU LOIRET.
Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leur relations avec
les administrations ;
Vu la demande de subvention déposée par L'Association Départementale des Anciens Maires
et Adjoints du Loiret (ADAMA) ;
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20250224-2025-003-DE
Date de télétransmission : 26/02/2025
Date de réception préfecture : 26/02/2025 Considérant que l'association s'est fixée deux objectifs principaux : développer le civisme et la
citoyenneté et maintenir des liens de solidarité et de convivialité entre les anciens maires et
adjoints du département.
Considérant que le montant attribué est fixé à 100 € ;
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité.
Autorise le versement d’une subvention d’un montant de 100 €.
Le 24 février 2025
La Secrétaire de séance, Le Maire,
"+ RUE
7? er
Jacqueline LAURENT Pierre-François BOUGUET
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20250224-2025-003-DE
Date de télétransmission : 26/02/2025
Date de réception préfecture : 26/02/2025