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Ordre du Jour - ordre du jour 230929
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vétheuil.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 230929)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Éducation,
MAIRIE
DE
VÉTHEUIL
Place
de
la
Mairie
95510
VÉTHEUIL
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la Mairie
le vendredi
29
septembre
2023
à 19
heures
30
en
session
ordinaire.
Ordre
du
jour
1-Demande
de
subvention
pour
la
restauration
des
portails
de
l'église
2-Approbation
du
règlement
intérieur
de
la cantine
3-Tarification
des
repas
de
cantine
dans
le
cadre
d'un
Projet
D'accueil
Individualisé
4-Loyer
et
charges
du
cabinet
médical
5-Décisions
modificatives
sur
le budget
eau
et assainissement
6-Admission
en
non-valeur
7-Décisions
modificatives
sur
le budget
communal
8-Adoption
de
la
mise
en
place
de
l'instruction
comptable
M57
9-Majoration
de
la taxe
annuelle
sur
les
logements
meublés
non
affectés
à
l'habitation
principale
10-Remplacement
du
panneau
lumineux
d'information
11-Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
12-Questions
diverses
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Fait
de
VÉTHEUIL,
le
22
septembre
2023
Le
Maire