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Ordre du Jour - ordre du jour cm040424
Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune de Bessancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm040424)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Jeunesse,
Bessa nco//rt Bessancourt, le vendredi 29 mars 2024
REPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE BESSANCOURT
VAL D'OIsE
Vous êtes invité(e) à participer au
CONSEIL MUNICIPAL
du
JEUDI 04 AVRIL 2024
A 20h30
Espace Marc Steckar
Ordre du jour :
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
(APPROBATION DE PROCES VERBAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2024
DÉLIBÉRATION
PÔLE RESSOURCES INTERNES/FINANCES :
Rapporteur : Jean-Christophe POULET
01-04-04-24 - Budget primitif 2024
Rapporteur : Didier LECLERCQ
02-04-04-24 - Fixation taux communaux année 2024
03-04-04-24 - Rapport utilisation FSRIF
Rapporteur : Marie-Christine DUPREZ-PANNETRAT
04-04-04-24 - Subvention de fonctionnement au CCAS
PÔLE RESSOURCES INTERNES/RESSOURCES HUMAINES :
Rapporteur : Didier LECLERCQ
05-04-04-24 - Mise à jour du tableau des effectifs
06-04-04-24 - Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent pour faire face à
une vacance temporaire d'emploi de DGS dans l'attente du recrutement d’un fonctionnaire
PÔLE PROJET EDUCATIF :
Rapporteur : Fathia GHANI REFOUFI
07-04-04-24 - Subventions projets pédagogiques
08-04-04-24 - Subvention Association des Parents d'élèves Indépendants
09-04-04-24 - Tarifs séjours été 2024
PÔLE AMÉNAGEMENT DURABLE ET PATRIMOINE :
Rapporteur : Didier LECLERCQ
10-04-04-24 — Approbation de la convention d'étude SEQENS pour une étude urbaine quartier des Brosses et
Malais
QUESTION ORALE — Article 5 du Règlement intérieur du Conseil Municipal voté le 04/06/20
Le Maire de Bessancourt, F