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Déliberation - DEVIS BOSC
Document publié le Samedi 2 octobre 2021 par la commune de Peyreleau.
Lien du pdf (Déliberation - DEVIS BOSC)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Département
AVEYRON
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents Qui ont pris
au En part à la
Conseil |exercice| Délibération
Municipal
7 7 6
Date de la
Convocation
17/09/2021
Date d’affichage
17/09/2021
Objet de
Délibération
Elagage
Acte rendu exécutoire
après dépôt en sous-
préfecture de Millau le
02/10/2021 et
publication du
02/10/2021
EXTRAIT DU REGISTRE
S DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DE LA COMMUNE de PEYRELEAU
12720
Séance du samedi 2 octobre 2021
N°20211002-04
L’an deux-mille-vingt et un et le dimanche quatre juillet à 9h00 heures, le
Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Jean LEYMARIE, Maire.
Etaient présents
MM ESPINASSE Joël, JULIEN Christian, LEYMARIE Jean, PELLET Bernard,
ROUGET Alain, Mme VALGALIER Jessie
Absents : Mme PEIRS Virginie,
Procuration :
A été nommée secrétaire : ROUGET Alain,
Le Maire informe le conseil que suite au diagnostic des arbres fait par le PNR il convient
de faire un élagage supplémentaire notamment sur les tilleul et noyers. Après présentation des devis l’Entreprise BOSC est retenue pour un montant de 1 080,00 €.
Fait et délibéré à PEYRELEAU, les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme.
LE MAIRE
Jean LEYMARIE
Accusé de réception en préfecture
012-211201801-20211002-20211002_04-DE
Reçu le 08/10/2021