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Déliberation - Devis Securation Paroi Tour
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Peyreleau.
Lien du pdf (Déliberation - Devis Securation Paroi Tour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer,
Département
AVEYRON
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents Qui ont pris
au En part à la
Conseil lexercice| Délibération
Municipal
7 6 ,
Date de la
Convocation
15/05/2024
Date d’affichage
15/05/2024
Objet de
Délibération
Devis Securisation
paroi rocheuse de la
Tour
Acte rendu exécutoire
après dépôt en sous-
préfecture de Millau le
15/05/2024
et publication du
15/05/2024
EXTRAIT DU REGISTRE
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE de PEYRELEAU
12720
Séance du mardi 21 mai 2024
N°20240521-14
L’an deux-mille-vingt-quatre et le mardi vingt et un mai à 17h30 heures, le
Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Alain ROUGET.
Etaient présents
ROUGET Alain, ESPINASSE Joël, PELLET Bernard, JULIEN Christian, Absents : PEIRS Virginie donne procuration à Christian JULIEN, VALGALIER Jessie,
A été nommée secrétaire : ESPINASSE Joël
Monsieur le Maire présente la proposition de devis pour la sécurisation de la
paroi rocheuse de la Tour. Après discussion, le conseil approuve le devis de
VOLTIGE FRANCE
5 votes pour
Fait et délibéré à PEYRELEAU, les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme.
LE MAIRE
Alain ROUGET
Accusé de réception en préfecture
012-211201801-20240521-20240521_14-DE
Reçu le 27/05/2024