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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 11 decembre 2025
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 04h13 par la commune de Bouaye.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 11 decembre 2025)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Budget, Inégalités sociales,
CONSEIL MUNICIPAL 11 DECEMBRE 2025
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ORDRE DU JOUR PREVISIONNEL
Approbation du compte rendu de la séance du 2 octobre 2025
Objet délibération Rapporteur
2025-087 Installation d’un Conseiller municipal
2025-088 Modification composition des commissions municipales et représentations diverses F Hervochon
2025-089 Décision modificative n°2 du BP 2025 A Guittonneau
2025-090 Créances éteintes et admission en non-valeur A Guittonneau
2025-091 Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement par anticipation du vote du Budget Primitif 2026 A Guittonneau
2025-092 Débat d’Orientations Budgétaires 2026 A Guittonneau
2025-093 Tarifs 2026 A Guittonneau
2025-094 Gestion des marchés de vente au détail et diverses occupations du domaine public – délégation de service public MP Ratez
2025-095 Dénominations : esplanade Simonne Mathieu, Square Charlotte Salomon et prolongement de la rue de Nantes Y Flynn
2025-096 Changement de dénomination : rue du Docteur Bergeron/rue de Pornic Y Flynn
2025-097 Financement des initiatives citoyennes au titre du budget participatif 2025 J Garreau
2025-098 Approbation du projet de piscine intercommunale et conditions associées F Hervochon
2025-099 Modification durée des amortissements A Guittonneau
2025-100 Nantes Métropole – synthèse des rapports annuels 2024 sur le prix et la qualité des services de l’eau, de l’assainissement et des déchets J Garreau
2025-101 SPL Nantes Métropole Aménagement – rapport annuel 2024 B Bertet
2025-102 Avis sur ouvertures dominicales des commerces en 2026 F Hervochon
2025-103 Renouvellement de la convention relative au service en Energie Partagé B Bertet
2025-104
Collecte, récupération, traitement des bouteilles de protoxyde d’azote issues des déchetteries,
des services de Nantes Métropole et des Communes - Participation à la convention de
commande
MP Ratez
2025-105 Système de vélos électriques en libre-service – appel à manifestation d’intérêt en vue d’une autorisation d’occupation du domaine public communal – participation de la Ville de Bouaye X Vinet
2025-106 Accompagnement à la formation BAFA pour des jeunes du territoire L. Louvet
2025-107 Marché ENT (Espace Numérique de Travail) E-PRIMO 2026-2030 L. Louvet
2025-108 Subvention aux écoles Maryse Bastie et Victor Hugo – projets sportifs ou culturels L. Louvet
2025-109 Modification tableau des effectifs – emplois permanents B Bertet 2025-110 Modification tableau des effectifs (vacataires – recensements) B Bertet
2025-111 Recensement population – rémunération des agents B Bertet
2025-112 Autorisation recrutement personnels contractuels B Bertet
2025-113 Instauration de la participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire santé des agents dans le cadre de la labellisation B Bertet
2025-114 Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds B Bertet
2025-115 Informations – compte rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil municipal F.Hervochon
Informations relatives à Nantes Métropole J. Garreau
Mis à jour le 04 décembre 2025