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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 6 fevrier 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouaye.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 6 fevrier 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Environnement, Humanitaire,
“ Ville de ouaye
CONSEIL MUNICIPAL
DU 6 FEVRIER 2025
KI
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu de la séance du 12 décembre 2024
1 Soutien à la population de Mayotte — subventions protection civile et croix-rouge F Hervochon
2 Débat d'Orientations Budgétaires 2025 À Guittonneau
3 Révision de l'attribution de compensation (AC) pour 2025, 2026 et 2027 À Guittonneau
4 Installation de bornes de recharge de véhicules électriques — sites communaux - convention | B Bertet
Coordination dans le cadre de l'accompagnement proposé par CITEO en matière de
déploiement de la collecte pour le recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la 5 .
k MP Ratez consommation hors foyer - convention de groupement
Etudes opérationnelles préalables de définition de projet avec l'Etablissement Public Foncier 6 de Loire-Atlantique - secteur « Versaine Pérée » - convention Y Flynn
7 Cimetière — reprise des concessions perpétuelles en état d'abandon J Garreau
8 Convention de partenariat relative au fonctionnement du café poussette N Chotard
9 Convention de coordination entre la police municipale et l'Etat F Hervochon
10 Charte boscéenne des arbres J Garreau
Convention de financement de l'accès au droit (Maison de la justice et du droit et point d'accès
11 | au droit) - approbation N Le Blevenec
12 Personnel communal - modification du tableau des effectifs (emplois non permanents) B Bertet
13 Rapport d'activités du Conseil des Sages - année 2024 D Devais
Informations — compte rendu de l'exercice des délégations au Maire de certaines attributions
14 | qu Conseil municipal F. Hervochon
15 | Informations relatives à Nantes Métropole J. Garreau
30 janvier 2025