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Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune de Vatan.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 10 juin 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Hôtel de Ville – Place de la République – 36150 VATAN– Tél. 02.54.49.76.31 Mail : accueil@vatan.fr
Vatan, le 3 juin 2025
Monsieur Philippe MÉTIVIER
Maire de Vatan
Aux
Membres du Conseil Municipal
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous prier de bien vouloir assister au Conseil Municipal qui aura lieu en Mairie de Vatan :
Mardi 10 juin 2025 à 19 heures 30 - Salle du Conseil.
Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance
1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 29 avril 2025
2. Compte-rendu des décisions prises conformément à l'article L2122.22 du CGCT portant sur les
délégations de pouvoirs accordées au Maire
3. Acquisition de terrain Terre de Poussilard aux abords du chemin d’exploitation n°11
4. Classement du chemin rural n°11 en voie communale
5. Création d’une servitude de passage sur la parcelle ZB 131
6. Convention d’autorisation de passage sur la parcelle ZB 129 entre la commune de Vatan et la
Communauté de Communes Champagne Boischauts
Questions diverses
Espace aux adjoints
Le Maire, Philippe MÉTIVIER.