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Déliberation - 011 du 18 03 25 Participation aux classes de decouverte annee scolaire 2024 2025
Document publié le Mardi 18 mars 2025 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 011 du 18 03 25 Participation aux classes de decouverte annee scolaire 2024 2025)
Thèmes du document : Jeunesse, Histoire et mémoire, Justice et droit,
DCM-2025-011
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Ville de Dole
Séance du mardi 18 mars 2025
Président : Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX
Secrétaire de séance : Madame Claire BOURGEOIS-REPUBLIQUE
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 29
Nombre de procurations : 6
Nombre de votants : 35
Date de la convocation : 11 mars 2025
Date de publication : 25 mars 2025
Conseillers présents
GAGNOUX Jean-Baptiste,
MANGIN Isabelle, BERTHAUD
Mathieu, MARCHAND Sylvette,
CHAMPANHET Stéphane,
NONNOTTE-BOUTON Catherine,
GERMOND Daniel, DRAY
Frédérike, JABOVISTE Philippe,
MIRAT Maryline, DOUZENEL
Alexandre, CUINET Jean-Pierre,
PECHINOT Jacques, FICHERE
Jean-Pascal, REBILLARD Jean-
Michel, CRETIN-MAITENAZ
Blandine, CERNELA Patrice,
LEFEVRE Jean-Philippe,
DELAINE Isabelle, JEANNET
Nathalie, ANTOINE Patricia,
MBITEL Mohamed, BOURGEOIS-
REPUBLIQUE Claire, CUSSEY
Laëtitia, JARROT-MERMET
Laëtitia, GOMET Nicolas,
MUGNIER Christine, HERRMANN
Nadine, BOUTELOUP Guillaume
Conseillers absents ayant donné procuration
GIROD Isabelle donne procuration à CUINET Jean-Pierre, ROCHE Paul donne procuration à CHAMPANHET Stéphane, DEMORTIER-BLANC Catherine donne procuration à CRETIN-MAITENAZ Blandine, GRUET Justine donne procuration à GAGNOUX Jean-Baptiste, DRUET Timothée donne procuration à GOMET Nicolas, EMONIN Laurent donne procuration à JARROT-MERMET Laëtitia
Conseillers absents non représentés
Objet : Participation de la Ville aux classes de découverte pour l'année scolaire 2024-2025
Rapporteur : Madame Nathalie JEANNET
Les écoles élémentaires et maternelles de Dole organisent chaque année, par l'intermédiaire d'associations spécialisées, des classes de découverte (neige, mer, nature et découverte).
Le financement de ces activités est assuré conjointement par les parents, les associations organisatrices et les collectivités concernés.
Il est proposé de participer financièrement à ces activités, pour les enfants dolois, de la manière suivante pour l'année scolaire 2024-2025 :
• 11 € par jour et par enfant dolois pour les classes de découverte (classe de mer, de neige, de nature, de découverte ainsi que les classes « Patrimoine ») : o à hauteur d'un séjour pour deux classes par année scolaire et par établissement, o à hauteur d'un séjour pour trois classes par année scolaire pour les écoles Wilson et Simone Veil.
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20250318-DCM2025011-DE
Date de télétransmission : 21/03/2025
Date de réception préfecture : 21/03/2025 • 700 € maximum par voyage en plus pour les classes de mer, à raison d'un voyage par classe par année scolaire.
Vu les projets recensés pour l'année scolaire 2024-2025,
Vu l'avis favorable de la Commission Affaires Sociales, Familiales et Scolaires du 11 mars 2025,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES EN AVOIR DELIBERE,
DECIDE :
D'AUTORISER le versement de ces participations aux organismes prestataires, en faveur des enfants dolais.
SCRUTIN POUR : 35
CONTRE : 0
DONT 6 PROCURATION(S)
Une copie de la présente délibération sera transmise à:
Pilotage et Coordination
Trésorerie Municipale du Grand Dole
Pôle Finances/Commande Publique
- Pôle Actions Educatives/Enfance Jeunesse
ABSTENTION(S) : 0
NE SE PRONONCE PAS : 0
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20250318-DCM2025011-DE
Date de télétransmission : 21/03/2025
Date de réception préfecture : 21/03/2025