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Arrêté - N°40 2023 Reglementation Feux Dartifices Base de Loisirs 15 JUILLET 2023
Document publié le Samedi 15 juillet 2023 par la commune de Saulxures-sur-Moselotte.
Lien du pdf (Arrêté - N°40 2023 Reglementation Feux Dartifices Base de Loisirs 15 JUILLET 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Tourisme,
1
DEPARTEMENT
DES
VOSGES
- CANTON
DE
LA
BRESSE
COMMUNE
DE
SAULXURES
SUR
MOSELOTTE
(88
290)
ARRETE
DU
MAIRE
n°40/PM/2023
Objet
: REGLEMENTATION
SECURITE
FEUX
D’ARTIFICES
BASE
DE
LOISIRS
15
JUILLET
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
12 juillet,
Le
Maire
de
la Commune
de
SAULXURES
SUR
MOSELOTTE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L.2212.2
et
suivants
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire,
Considérant
qu'à
l’occasion
du
tir
de
feux
d’artifices
et
des
animations
organisées
sur
la
Base
de
Loisirs
du
Lac
de
la
Moselotte
le
samedi
15
juillet
2023,
il
y
a
lieu
pour
la
sécurité
des
spectateurs,
de
réglementer
l’accès
à certains
secteurs
de
la
Base
de
Loisirs.
ARRETE
ARTICLE
1°
:La
présence
du
public
sera
interdite
sur
le
versant
sud
du
plan
d’eau
de
la
Base
de
Loisirs,
zone
de
tir,
le
samedi
15
juillet
2023
à partir
de
07
H
00
jusqu’à
la
fin
du
tir
de
feux
d’artifices. L’accès
des
rives
du
plan
d’eau
sera
interdit
côté
Est
à partir
du
bar
de
la
plage
et
côté
Ouest
à
partir
du
camping
suivant
plan
annexé
au
présent
arrêté.
Les
accès
aux
pontons
flottants
et à la passerelle
seront
interdits.
ARTICLE
2
: L’interdiction
fera
l’objet
d’une
signalisation
adéquate
à l’entrée
principale
de
la
Base
de
Loisirs.
L’accès
aux
rives
sera
obstrué
par
des
barrières
de
sécurité
avec
bandes
fluorescentes. ARTICLE
3
:La
baignade
sera
interdite
sur
l’ensemble
du
plan
d’eau
du
samedi
15
juillet
à
partir
de
20
H
00
au
dimanche
16
juillet
06
H
00.
ARTICLE
4
:Le
parking
intérieur
de
la
Base
de
Loisirs
sera
fermé.
La
partie
Ouest
sera
réservée
au
personnel
de
la
Régie
Municipale
du
Lac
de
la
Moselotte,
aux
véhicules
des
organisateurs
et aux
véhicules
de
sécurité.
La
partie
Est
sera
aménagée
en
accès
piéton
sécurisé. ARTICLE
5
:L’entrée
principale
du
public
à
la
Base
de
Loisirs
sera
fermée
aux
véhicules.
Seule
la
partie
camping
sera
accessible
aux
véhicules
des
résidents.
ARTICLE
6:
Les
représentants
de
la
société
THOLEOYA
assureront
une
présence
permanente
sur
les
structures
& AQUAFLY»
et
«
WATERJUMP
» pendant
toute
la
durée
des
animations,
y
compris
après
la
fermeture
au
public
fixée
exceptionnellement
pour
ces
structures
à 22
H
00.
ARTICLE
7
:Les
services
techniques
municipaux
et
les
services
de
la
Régie
Municipale
du
Lac
de
la
Moselotte
sont
chargés
de
la
mise
en
place
de
la
signalisation.
ARTICLE
8
:La
Gendarmerie
Nationale
est
chargée
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié,
affiché
en
Mairie,
sur
place
et
transmis
à Madame
la
Préfète
des
Vosges.
Le
Maire,
Mr
Hervé
VAXELAIRE