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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 26 novembre 2024
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Coignières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 26 novembre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
CONVOCATION
à la Séance du Conseil Municipal du mardi 26 novembre 2024 à 19h45 en salle du Conseil Municipal
J'ai l'honneur de vous demander de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal de Coignières, à la date et à l'heure sus indiquées.
ORDRE DU JOUR
• Appel
• Désignation du secrétaire de séance
• Observations éventuelles sur les décisions
• Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 24/09/2024 et 15/10/2024
Direction des Services Techniques, de l'environnement, de l'aménagement et de la démocratie de proximité: 1. Approbation de l'avenant n°3 à la Convention Particulière d'application entre l'Êtablissement Public Foncier d'Île-de-France et la Communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines 2. Prise en compte des deux comptes-rendus d'activités émanant de !'Établissement Public Foncier d'Île-de-France et relatifs aux conventions en cours
Direction de la Coordination Administrative
3. Élection des représentants du Conseil municipal au conseil d'administration du CCAS 4. Modification de la composition des commissions municipales et extra-municipales ouvertes 5. Modification de la composition des commissions ou organismes extérieurs 6. Commission d'Appel d'Offres - Remplacement d'un membre titulaire 7. Approbation du contrat de Ville Intercommunal 2024/2030 avec intégration de la Banque des Territoires
8. Approbation de la convention cadre en ce qui concerne l'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les bailleurs sociaux situés dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville de SQY 2024/2030
Direction des Services à la Population
9. Désignation des délégués de la Commune pour siéger au comité syndical du SIFUREP (1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant)
Direction des Finances et Prospectives, juridique-contentieux et commande publique : 1 O. Constatation de créances éteintes et non-valeur
11. Décision modificative en section d'investissement
12. Régularisation à la suite de suramortissements
13. Versement d'acomptes sur subventions à diverses associations et au CCAS au titre de l'exercice 2025
Information
Questions diverses
Fait à Coignières, e mercredi 20 novembre 2024
Le Maire,
En cas d'absence ou de retard, vous pouvez adresser votre pouvoir par ma, â naima.boulayoune@coignieres.fr
H61el•Yolo .......... s.ftC.Gomwlft11'.....,_ 78:llOCOIGNltllU l4t. 01 30 t3 l7 n F.- 01 3i4 6161 OS www ,.,.....,__fr
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