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Compte-Rendu - CR succinct CM 03 12 20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cour-Cheverny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR succinct CM 03 12 20)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Investissement et développement économique,
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Jeudi
3
décembre
2020
19h00,
à la Salle
des
Fêtes
Convocation
: 28
novembre
2020
Etaient
présents
: F.
CROISSANDEAU,
J.
LOBROT,
M.
DUHAMELLE,
G.
ROUSSAY,
N.
THUILLIER,
G.
KARPOFF,
P.
COURTOIS,
P.
RIVIÈRE,
F.
VERGER,
C.
MAIGRE,
N.
POTIER,
S.
JARDIN,
S.
CARTAULT,
S.
PASQUIER,
E.
DARIDAN,
C.
TEIXEIRA,
R.
BEAUGILLET,
B.
GEORGE,
A.
CHATILLON,
A.
CHERY,
P.
CHAMBRIER
Etaient
absents
excusés
: S. AMOUDRY
(procuration
à J. LOBROT),
M.
PANON
(procuration
à G.
ROUSSAY)
J. LOBROT
a été
désigné
secrétaire
de
séance
Avant
d’ouvrir
la
séance,
M.
le
Maire
demande
aux
membres
présents
d’observer
une
minute
de
silence
en
hommage
à
M.
Valéry
GISCARD
D’ESTAING,
Président
de
la
République
de
1974
à
1981,
décédé
le
2
décembre
2020
dans
sa propriété
d’AUTHON
(Loir-et-Cher).
Le
Conseil
Municipal
:
+ + + +
a approuvé
le procès-verbal
de
la réunion
du
16
octobre
2020 ;
a examiné
les
décisions
prises
dans
le cadre
de
la délégation
donnée
au Maire
le
16
octobre
2020 ;
a
approuvé
les
modifications
apportées
au
règlement
intérieur
de
fonctionnement
du
Conseil
Municipal
conformément à
la législation
en
vigueur
;
a
approuvé
l’ajout
d’une
conseillère
municipale,
S.
AMOUDRY,
parmi
les
membres
de
la
commission
municipale
« Communication,
nouvelles
technologies
et vidéo-protection
»
a
décidé
de
solliciter
une
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
de
Loir-et-Cher
au
titre
des
Amendes
de
Police
pour
aider
au
financement
des
aménagements
envisagés
route
de
Romorantin,
en
terme
de
sécurité
des
usagers
: création
d’un
mini-giratoire
et
de
2
passages
piétons,
financés
à
part
égale
par
les
communes
de
Cheverny
et Cour-Cheverny ;
a
autorisé
M.
le
Maire
à signer
la convention
pour
la
gestion,
l’exploitation
et
l’entretien
des
ouvrages
des
eaux
pluviales
urbaines,
seulement
après
accord
sur
le
linéaire
de
ce
réseau
transféré
à Agglopolys
au
1° janvier
2020.
M.
le
Maire
explique
que
celui
fourni
à
la
Communauté
d’Agglomération
en
2019
est
erroné,
en
raison
d’un
manque
d’informations,
à l’époque,
sur
les
ouvrages
réellement
transférés
: les
noues,
fossés,
collecteurs,
busés
ou
non,
curage
des
fossés,
bassins
de
rétention.
restent
à la charge
de
la commune
;
a
autorisé
M.
le
Maire
à
signer
la
convention
d’adhésion
de
la
Commune
au
GIP
APPROLYS
CENTR’ACHATS
pour
un
montant
annuel
de
50
€ (tarif 2020).
Cette
centrale
d’achat
a pour
principaux
objectifs :
-
passer
et exécuter
les marchés
publics
pour
le compte
de
la commune,
-
fournir
aux
communes
une
assistance
à la passation
des
marchés
+ a décidé
de
lancer
une
mise
en
concurrence
entre
plusieurs
banques
pour
la reconduction
d’une
ligne
de
+
trésorerie
de
200
000
€ sur
12
mois,
en
cas
d’insuffisance
momentanée
de
trésorerie
;
a
décidé
d’attribuer
des
subventions
à deux
associations
:
-
200
€ à la Banda
de
la Lyre
de
Cheverny
et Cour-Cheverny,
coût
de
sa prestation
le
10
octobre
2020
au
cimetière,
lors
de
la cérémonie
d’hommage
aux
soldats
morts
pendant
la
guerre
de
1870,
et
organisée
par
le
Souvenir
Français,
-
200
€
à
l’association
« l’école
du
chat
41
»
en
vue
d’aider
au
financement
des
frais
vétérinaires
occasionnés
par
la
stérilisation
de
8
à
9
chats,
dans
le
secteur
de
«la
Vernassière
»,
sur
le
territoire
communal
;
Mairie
de Cour-Cheverny
- 1 place
deja
République
— 41700
Cour-Cheverny
Téléphone
: 02.54.79.96.38
- Fax
: 02.54.79.28.58
- E-mail
: mairiecourcheverny@orange.fr
— Site
: www.cour-cheverny.com + a autorisé
M.
le Maire
à inscrire
au compte
6817
" Provision
pour
dépréciation
actifs
circulants"
une
somme
de
370
€,
qui
constituera
une
provision
pour
dépréciation
des
actifs
circulants
;
+ a
approuvé
la décision
modificative
n°2
au Budget
Principal
de
la Commune
ainsi qu’il
suit :
FONCTIONNEMENT
Chapitre | Compte | Désignation
Dépenses|
Recettes
Observations
68
6817
FERMER
pour
AERÉSRHON
370,00
€
Inscription
provision
actifs
circulants
73
7388
|Autres
taxes
diverses
370,00
€
base
lneels
sur terrains
devenus
constructibles
Total
370,00
€ |
370,00
€
INVESTISSEMENT
Chapitre | Compte
Désignation
Dépenses |
Recettes
Observations
10
10226
|Taxe d'aménagement
590,00 €
Trop pereu be d'aménagement
13
1342
Prod
uit des
amendes
de
590,00
€ | Subvention
pose
miroirs
polices
Total
590,00
€|
590,00
€
Total
Général
960,00
€ |
960,00
€
+ a autorisé
la décision
modificative
n°1
du
Budget
Annexe
« Transports
Scolaires
»
+
a
approuvé
l’ouverture
par
anticipation
au
vote
du
Budget
2021
les
crédits
d’investissement
suivants
;
-
Chapitre
20
: 2
500€,
-
Chapitre
21
: 70
000
€
-
Chapitre
23
: 68
000
€ ;
+ a approuvé
l’achat
de
friandises
auprès
de
la confiserie
« Cube
Vanille
» sise
dans
la galerie
marchande
d’Auchan
à
Vineuil
au
profit
des
enfants
des
écoles
primaires
de
Cour-Cheverny,
pour
un
montant
de
680
€ TTC,
.
T
|
+ a
autorisé
M.
le
Maire
à
émettre
un
titre
de
recettes
à l’encontre
de
la
Commune
de
Cheverny
pour
la
participation
à
l’achat
de
ces
friandises,
au
prorata
du
nombre
d’élèves
chevernois
inscrits
dans
les
2
écoles,
pour
un
montant
total
de
134
€,
+ a approuvé
la rectification
du montant
des
cavurnes
ainsi
qu’il
suit :
-
15
ans
: 350€
-
30
ans
: 450€
-
50
ans
: 600
€
+
a accordé
la protection
fonctionnelle
à Mme
Eveline
MARIER,
en
sa
qualité
de
Maire
du
24
mai
au
25
septembre
2020,
dans
le cadre
du
contrat
d’assurance
protection juridique
signé
par
la commune
avec
la
compagnie
«
SMACL
Assurances
».
Cette
requête
fait
suite
à des
propos
injurieux
et diffamatoires
ainsi
que
des
menaces
dont
l’intéressée
a déclaré
avoir
été
victime
au
cours
de
son
mandat
de
Maire
et pour
lesquels
un
dépôt
de
plainte
a été
déposé
en
Gendarmerie ;
* a pris
acte
du
rapport
d’activités
2019
du
SIDELC.
Affaires
diverses
Monsieur
le Maire
aborde
les points
suivants :
+ Prochaine
séance
de
Conseil
Municipal
: Sera
fixée
début
2021,
car
doit
tenir
compte
des
dates
des
Conseils
Communautaires,
également
fixées
le jeudi
soir
;
+ Nouveau
message
d’attente
téléphonique
: M.
le Maire
précise
que
le message
a été
modifié
ce jour
et
le
sera
à nouveau,
dès
la mise
en
application
des
nouveaux
horaires
d’ouverture
de
la Mairie,
au
1°
janvier
2021 ;
+ Branchement
électrique
refusé
à
un
administré:
M.
le
Maire
rappelle
que
la
précédente
municipalité
lui
avait
reproché
son
manque
de
discernement
et de
suivi
lors
de
son
refus
d’autorisation
de
branchement
électrique
à une
éleveuse
d’ovins
route
de
Romorantin.
Mairie
de Cour-Cheverny
- 1 place
dea
République
— 41700
Cour-Cheverny
Téléphone
: 02.54.79.96.38
- Fax
: 02.54.79.28.58
- E-mail
: mairiecourcheverny@orange.fr
— Site
: www.cour-cheverny.com M.
le Maire
apporte
quelques
éclaircissements
sur ce dossier pour
illustrer
que
son
instruction
avait été
faite
en
toute
légalité
et transparence,
et ce,
après
renseignements
préalables
pris
auprès
de
la Chambre
d'Agriculture. Photo
d’identité
carte
d’élu
: M.
le
Maire
rappelle
aux
élus
retardataires
qu’ils
doivent
fournir
une
photo
d’identité
s’ils veulent
disposer
d’une
carte
d’identité
d’élu.
Soutien
économique
aux
commerçants
: M.
LOBROT
rappelle
la
situation
sanitaire
et
économique
compliquée
vécue
en
2020
par
nombre
de
commerçants
et artisans.
Suite
à la fermeture
administrative
de
certains
commerces
depuis
le
30
octobre
2020,
le
Conseil
Municipal
s’est
mobilisé
activement
et
concrètement
pour
permettre
à ces
derniers
de
disposer
d’un
peu
de
trésorerie.
A
ce
titre,
lors
du
conseil
communautaire
extraordinaire
du
13
novembre
dernier,
AGGLOPOLYS
a
créé
le
Fonds
Urgencéco
pour
venir
en
aide,
sous
forme
de
subvention,
aux
commerces
et TPE
(Très
Petites
Entreprises)
de
son
territoire.
Les
élus
municipaux,
accompagnés
de
manière
concrète
et
efficace
par
M.
Patrice
DUCEAU,
administré
courchois
et président
du
GPA
Centre-Val
de
Loire,
ont
adressé
des
mails
aux
commerçants
pouvant
bénéficier
de
cette
aide,
ou
les
ont
rencontrés
pour
leur
présenter
ce
dispositif.
Grâce
à M.
DUCEAU,
les
dossiers
des
commerçants
courchois
ont
été
étudiés
en priorité
et une
dizaine
d’entre
eux
on
déjà
reçu
le montant
de
leur
subvention.
Mme
CHAMBRIER
précise
qu’il
convient
également
de
remercier
« Initiatives
Loir-et-Cher
»
qui
a
réceptionné
et
instruit
les
dossiers.
L’élue
signale
avoir
aussi
démarché
les
commerçants
locaux,
accompagnée
de
MM.
CHATILLON
ET
CHÉRY,
en
leurs
qualités
d’élus,
et avoir
saisi
M.
le Préfet
à
ce titre par
courrier.
L’élue
annonce
également
qu’une
autre
aide
financière
a
été
mise
en
place
par
le
Conseil
Départemental
de
Loir-et-Cher
pour
1000
chantiers
réalisés
prochainement
et nécessitant
le
recours
à
des
artisans
locaux.
Elle
représente
50%
du
montant
des
travaux
envisagés,
avec
un
plafond
limité
à
5000
€.
M.
le Maire
précise
qu’il
a prévu
d’y
faire
référence
un
peu
plus
tard
dans
son
exposé.
En
conclusion,
M.
le Maire
se réjouit
de
toutes
les
démarches
qui
ont
été
engagées
par
la Commune
en
faveur
des
commerçants
et
artisans,
en
cette
période
inédite.
Il
félicite
le
travail
et
la
réactivité
des
membres
de
son
équipe
municipale
en
leur
faveur,
aidée
dans
sa démarche
par
l’ACAVIC
qui a
relayé
les
informations.
En
revanche,
M.
le
Maire
exige
d’être
informé
au
préalable,
pour
l’avenir,
de
toutes
démarches
engagées
par
certains
élus,
en
leur
qualité
de
conseiller
municipal,
en
référence
au
courrier
adressé
au
Préfet
par
Mme
CHAMBRIER,
ou
à
la
création
d’une
nouvelle
association
communale
à
but
humanitaire.
A
ce
titre,
M.
le
Maire
rappelle
que
l’intégralité
des
conseillers
municipaux
est
là pour
défendre
les
intérêts
de
la
commune
de
Cour-Cheverny,
et
qu’il
serait
bien
d’apprendre
à
travailler
collectivement. Mme
CHAMBRIER
est
favorable
à un
travail
municipal
collectif
à l’avenir,
de
même
que
pour
MM.
CHATILLON
et CHERY.
L’élu
conclut
de
manière
bienveillante
en
stipulant
que
ce n’était pas
un
reproche,
mais
un
conseil.
Marché
hebdomadaire:
Alors
que
plusieurs
élus
viennent
de
rappeler
l’installation
prioritaire
de
commerçants
ou
producteurs
de
la
commune,
la
précédente
Municipalité
a
autorisé
l’accueil
d’un
charcutier
de
Chaïilles.
Un
producteur
courchois,
exposant
lui-aussi,
de
même
que
le boucher
de
la rue
Nationale,
ont
fait
part
de
leur
mécontentement
auprès
de
M.
le
Maire.
M.
CHATILLON
objecte
en
estimant
qu’il
n’existe
pas
de
réelle
concurrence
entre
les
différents
protagonistes
car
les
exposants
n’offrent
pas
les
mêmes
produits
d’une
part,
et
que
le
charcutier
de
Chailles
a
une
excellente
renommée
qualitative
d’autre
part.
De
plus,
l’élu
estime
que
plus
il
y
a
d’exposants
et
de
produits
proposés,
et plus
le marché
est attractif et dynamique.
Mme
DUHAMELLE
fait
observer
que
seul
le
fournisseur
de
sapins
a
été
refusé,
pour
permettre
aux
fleuristes
et producteurs
communaux
de
vendre
les
leurs.
Colis
de
Noël
aux
Seniors
: M.
le
Maire
précise
que
plusieurs
Seniors
ont
renoncé
à
leurs
colis
de
Noël,
au
profit
de
personnes
dans
le besoin.
Qu’ils
en
soient
chaleureusement
remerciés
!
Informations
sur
les
travaux
communaux
en
cours
: M.
ROUSSAY
annonce
qu’une
réunion
de
la
commission
« Travaux
» a eu
lieu mardi
1°
décembre,
en
compagnie
des
Adjoints
en vue
de
réfléchir
sur les investissements
2021. Mairie
de Cour-Cheverny
- 1 place
de3a
République
— 41700
Cour-Cheverny
Téléphone
: 02.54.79.96.38
- Fax
: 02.54.79.28.58
- E-mail
: mairiecourcheverny@orange.fr
— Site
: www.cour-cheverny.com -
Suite
à une
consultation
pour
la réfection
d’un
garage
en
salle associative
boulevard
Carnot,
c’est
l’entreprise
BFAI
qui a
été
retenue
pour
un
montant
de
18
002,29
€ TTC.
-
Deux
autres
consultations
sont
actuellement
lancées :
* Démolition
partielle
(environ
5 mètres)
du
mur
entourant
le
château
de
Cheverny,
du
côté
du
Casseux,
avec
pose
d’un
portail,
en
vue
de
permettre
l’accès
aux
services
d’assainissement
d’Agglopolys
sur
le
réseau
passant
sur
la
propriété
privée,
et
nécessitant
régulièrement
l’intervention
des
agents
pour
débouchage.
M.
le
Maire
précise
qu’il
négociera
avec
Agglopolys
la
prise
en
charge
des
travaux,
le
réseau
assainissement
relevant
de
sa
compétence. * Réfection
du
rez-de-chaussée
de
l’appartement
communal
jouxtant
«La
Poste».
M.
CHATILLON
demande
confirmation
de
cette
opération.
Il
estime
que
le
service
de
« La
Poste
» est
voué
à partir
de
la commune
d’une
part,
et
que
l’appartement
est
dans
un
état
de
vétusté
déplorable
d’autre
part.
Par
conséquent,
il assure
ne
pas
comprendre
le
versement
de
deniers
publics
dans
un
tel projet.
Pour
sa
part,
M.
le
Maire
précise
qu’il
s’agit
de
reloger
une
locataire
dont
le
logement
communal
actuel
est
insalubre
et
dangereux.
Malgré
tout,
l’intéressée
souhaite
néanmoins
rester
dans
le
centre
bourg.
De
plus,
M.
le
Maire
déclare
que
La
Poste
ne
partira
pas,
du
fait
de
sa
situation
à proximité
d’une
commune
touristique,
sachant
que
Cour-Cheverny
a entamé
cette
même
reconnaissance.
Quoiqu’il
en
soit,
M.
CROISSANDEAU
souligne
que,
même
si
la commune
devait
vendre
ce
bien
à l’avenir,
ces
travaux
constitueront
une
plus-value
pour
le
montant
de
la vente.
M.
CHATILLON
répond
qu’il
sera
peut-être
aussi
impossible
de
vendre
le bien,
en
raison
de
la présence
d’un
locataire.
Formation
budgétaire
des
élus
: M.
le
Maire
rappelle
que
des
formations
payantes
sont
proposées
aux
nouveaux
élus
municipaux
par
le
biais
de
l’association
des
Maires,
dans
les
locaux
du
SIDELC.
Même
si la formation
des
élus
est
un
droit
et
qu’un
crédit
a été
budgété
à ce
titre,
l’agent
responsable
des
finances
à la Commune
a proposé
de
dispenser
une
formation
sur
le budget
en
Mairie,
dès
janvier
prochain.
En
effet,
par
expérience,
il semble
inutile
de
participer
à des jours
de
formation
sur
ce
sujet,
car
le
contenu
est
très
dense
d’une
part,
et
peu
adapté
aux
élus
de
notre
strate
d’habitants.
Les
membres
présents
sont
très
favorables
à cette
proposition.
Eclairage
nocturne
: Mme
CHAMBRIER
transmet
une
observation
qui
lui
a
été
faite
concernant
le
maintien
de
certains
éclairages
publics
au-delà
d’1h15
du
matin.
M.
le
Maire
vérifiera
mais
affirme
n’avoir
rien
modifié
par
rapport
à
ce
que
la
précédente
municipalité
avait
instauré,
à
l’exception
de
l’avancée
de
l’éclairage
public
dans
le
centre
bourg,
de
6h
à
5h
du
matin,
à la
demande
de
plusieurs
commerçants.
Il
en
est
de
même
pour
l’éclairage
du
parking
Saint-Aignan,
jugé
trop
sombre
et
isolé
par
plusieurs
d’entre
eux.
Sinon,
l’éclairage
s’éteint
à 23h
en
centre
bourg,
et
à
1h
du
matin
devant
la
mairie
(éclairage
bleu-blanc-rouge),
car
il s’agit
d’ampoules
leds
qui
ne
consomment
quasiment
pas.
A
ce
sujet,
Mme
CHAMBRIER
demande
si
la
commune
a
décidé
de
poursuivre
ses
contacts
avec
l’association
ANPCEN,
qui
lutte
contre
la
pollution
visuelle.
M.
le
Maire
répond
par
la
négative
en
arguant
que
le
parc
d’éclairage
public
a
été
mis
aux
normes
lors
du
mandat
précédent
et
que
la
commune
a bénéficié
de
subventions
à cet effet.
Il apparaît
donc
grotesque
et coûteux
de
tout
modifier
quelques
années
plus
tard.
En
revanche,
tous
les
nouveaux
projets
seront
équipés
d’ampoules
leds.
Réhabilitation
de
la
Mairie,
intérieure
et
extérieure:
M.
le
Maire
précise
que
le
projet
d’aménagement
de
la
Mairie
devient
urgent.
Les
travaux
devront
être
phasés,
mais
permettront
de
réaliser
des
économies
non
négligeables,
en
isolation,
chauffage,
portes.
Don
d’un
grand
sapin
par
un
administré
: Les
services
techniques
ont
installé
ce
beau
sapin
place
Victor
Hugo
pour
agrémenter
la place,
en
cette
période
de Noël.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
M.
le Maire
souhaite
à chacun
de
passer
de
bonnes
fêtes
de
fin
d’année
et
remercie
l’assistance
pour
son
écoute.
La
séance
est
levée
à 20h55mn.
Cour-Cheverny,
le 4 décembre
2020
e Maire,
Cour-Cheverny
Yorange.fr
—
Site
: www.cour-cheverny.com