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Document publié le Mardi 17 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aure Louron - file.html)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Sécurité publique,
OBJET N° Délib Décision
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17.10.2023 2023-119 Approuvée
BUDGET ANC - DECISION MODIFICATIVE N° 1 2023-120 Approuvée
BUDGET ORDURES MENAGERES - DECISION MODIFICATIVE N° 2 2023-121 Approuvée
TIL - CONVENTION AVEC LA REGION DU 01/12/2023 AU 30/11/2027 2023-122 Approuvée
TIL 2023/2024 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES COMMUNES D'ARAGNOUET ET SAINT
LARY SOULAN ET AVERC LE SIVAL 2023-123 Approuvée TIL 2023/2024 - CONVENTION FINANCIERE AVEC LA SPL PEYRAGUDES POUR LES NAVETTES INTRA
STATION 2023-124 Approuvée
CENTRE D'INCENDIE ET DE SECOURS - DEMANDES D'AIDES 2024 2023-125 Approuvée
CENTRE D'INCENDIE ET DE SECOURS - ATTRIBUTION DES MARCHES 2023-126 Approuvée
DEMANDES DE SUBVENTIONS VIA FERRATA 2023-127 Approuvée
DEMANDE DE MODIFICATION DU PLU DE LA COMMUNE DE CAZAUX-FRECHET ANERAN CAMORS 2023-128 Approuvée
toutes les délibérations adoptées lors de cette séance peuvent être demandées au secrétariat de
la Communauté de Communes Aure Louron du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à
17h00 ou consultées sur le site de la Communauté de Communes Aure Louron : www.aure-
louron.fr
Affichée le 27.12.2023
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AURE LOURON
DU 19.12.23 A 18H00 SALLE DE LA MAIRIE D'ARREAU