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unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC22 03 31 Ordre du jour
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC22 03 31 Ordre du jour)
Thèmes du document : Budget, Transports, Handicap et inclusivité,
ORDRE DU JOUR
Conseil communautaire du 31 mars 2022
Appel nominal
Désignation du secrétaire de séance
Recensement des conseillers intéressés au sens de l'article L.2131-11 du Code général des collectivités territoriales
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Communication : décisions du Bureau communautaire et du Président
Démarches de solidarité en faveur de l’Ukraine
Point d'information : Intervention de l’Association L’ABRI
Administration générale
1 Installation de nouveaux conseillers communautaires
Financements et citoyenneté
2 Approbation du contrat d'engagement républicain
Développement économique
3 Convention d'autorisation de financement complémentaire en matière d'immobilier d'entreprise entre le Conseil Régional de Normandie et Seine Normandie Agglomération
4 Convention financière relative au Village des Marques - Avenant n°2
Finances & prospectives
5 Attribution de compensation définitive suite aux travaux de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
6 Budget annexe de l'Assainissement - Compte administratif 2021
7 Budget annexe du SPANC - Compte administratif 2021
8 Budget annexe de l'Eau en régie - Compte administratif 2021
9 Budget annexe de l'Eau en DSP - Compte administratif 2021
10 Budget annexe du Transport urbain - Compte administratif 2021 11 Budget annexe de l'Instruction du droit des sols - Compte administratif 2021
12 Budget annexe de l'Hôtel d'entreprises - Compte administratif 2021
13 Budget annexe de la Caserne Fieschi - Compte administratif 2021
14 Budget annexe du Normandie Parc - Compte administratif 2021
15 Budget annexe de la Zone d'Activités Economiques des Saules - Compte administratif 2021
16 Budget annexe de la Zone d'Activités Eco Seine - Compte administratif 2021
17 Budget annexe de la Zone d'Activités Economiques de Toisy - Compte administratif 2021
18 Budgets annexes - Affectation des résultats 2021
19 Budgets annexes - Comptes de gestion 2021
20 Budget annexe de l'Assainissement - Budget supplémentaire 2022
21 Budget annexe du SPANC - Budget supplémentaire 2022
22 Budget annexe Eau en régie - Budget supplémentaire 2022
23 Budget annexe de l'Eau en DSP - Budget supplémentaire 2022
24 Budget annexe du Transport urbain - Budget supplémentaire 2022
25 Budget annexe de l'Instruction du droit des sols - Budget supplémentaire 2022
26 Budget annexe de l'Hôtel d'entreprises - Budget supplémentaire 2022
27 Budget annexe de la Caserne Fieschi - Budget supplémentaire 2022
28 Budget annexe du Normandie Parc - Budget supplémentaire 2022
29 Budget annexe de la Zone d'Activités Eco Seine - Budget supplémentaire 2022
30 Budget annexe de la Zone d'Activités Les Saules - Budget supplémentaire 2022
31 Budget annexe de la Zone d'Activités de Toisy - Budget supplémentaire 2022
32 Impôts directs locaux - Stabilité des taux d'impositions
33 Harmonisation des zones
34 Budget Principal - Compte administratif 2021
35 Budget Principal - Affectation des résultats 2021
36 Budget Principal - Compte de gestion 2021
37 Budget Principal - Budget supplémentaire 2022 38 Budget de l'Assainissement - Gestion des contrats Aquaprêt à l'issue de la concession d'aménagement du Plateau de l'Espace
39 Point d'information - Plan Pluriannuel de la Transformation Numérique
Ressources humaines & organisations de travail
40 Création d'un Comité Social Territorial commun entre SNA et le CIAS suite aux élections professionnelles de 2022
41 Comité Social Territorial - Fixation du nombre de représentants du personnel et du paritarisme
42 Mise en place du forfait mobilités durables
43 Tableau des effectifs
44 Débat sur la Protection Sociale Complémentaire
Sport
45 Convention d'utilisation et de mise à disposition d'équipements sportifs sur le territoire SNA
Aménagement et habitat
46 Terrain de sport de Saint-Marcel - Déclaration sans suite de l'appel à projets et lancement d'un appel à candidatures en vue de la cession
Tourisme
47 Raccordement électrique des quais des Andelys - Conventions de mise à disposition et de prêt à usage d'un terrain situé sur la zone d'activité de la Marguerite
48 Convention de gestion du site Château-Gaillard aux Andelys
49 Modalités de la taxe séjour à compter du 1er janvier 2023
50 Rapport d'activités 2021 de l'Office de Tourisme Communautaire
Culture
51 Centre culturel Guy Gambu et Espace Philippe-Auguste - Tarifs de la billetterie et du bar
52 Réseau des établissements d'enseignement artistique - Grille tarifaire et modalités d'inscription
Frédéric DUCHÉ
Président de Seine Normandie Agglomération