Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC26 06 29 Ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC26 06 29 Ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Budget, Transports,
Seine
Normsngie
AGGLOMÉRATION
ORDRE DU JOUR
Conseil communautaire du 29 juin 2026
HORAIRE RAR AR RRRAR
e Appel nominal
+ Recensement des conseillers intéressés
e Désignation du secrétaire de séance
e Communication : décisions du Bureau communautaire et du Président
e Approbation du Procès-verbal de la séance précédente
Développement économique
1 Ex-site HOLOPHANE : avenant n°2 à la convention d'interventions entre l'Établissement Public Foncier de Normandie et Seine Normandie Agglomération
Mobilité
2 Délégation de service public SNGo : rapport annuel 2025
Culture
3 Espace Philippe Auquste : adoption du plan de financement dans le cadre des travaux de réparation des toitures et de la verrière
| Politique de la Ville
4 Contrat de ville 2026 : programmation et attribution des subventions
| Ressources humaines & organisations
5 Création d'emplois permanents et mise à jour du tableau des effectifs
6 Personnel en charge des régies : indemnité de maniement des fonds
7 Plan de formation des élus
Seine Normandie Agglomération
12 rue de La Mare à Jouy 27120 Douains Tél:0232535003 contact@sna27.fr Wwww.sna27.fr
690% 10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
Finances & prospectives
Ministère des Transports : versement d'une part de la taxe sur l'exploitation des infrastructures de transport de longue distance au titre de la compétence voirie communale
Budgets annexes : comptes de gestion 2025
Budget annexe Assainissement : compte administratif 2025
Budget annexe SPANC : compte administratif 2025
Budget annexe Eau : compte administratif 2025
Budget annexe Transport urbain : compte administratif 2025
Budget annexe Instruction du Droit des Sols : compte administratif 2025
Budget annexe Hôtel d'Entreprises : compte administratif 2025
Budget annexe Caserne Fieschi : compte administratif 2025
Budget annexe Normandie Parc : compte administratif 2025
Budget annexe ZAE Les Saules : compte administratif 2025
Budget annexe ZAE Eco Seine : compte administratif 2025
Budgets annexes : affectation des résultats 2025
Budget annexe Assainissement : budget supplémentaire 2026/DM n°1
Budget annexe SPANC : budget supplémentaire 2026/DM n°1
Budget annexe Eau : budget supplémentaire 2026/DM n° 1
Budget annexe Transport urbain : budget supplémentaire 2026/DM n°1
Budget annexe Instruction du Droit des Sols : budget supplémentaire 2026/DM n°1
Budget annexe Hôtel d'Entreprises : budget supplémentaire 2026/DM n°1
Budget annexe Caserne Fieschi : budget supplémentaire 2026/DM n°1
Budget annexe Normandie Parc : budget supplémentaire 2026/DM n° 1
Seine Normandie Agglomération
12 rue de La Mare à Jouy 27120 Douains Tél:0232535003 contact@sna27.fr www.sna27.fr
600€ 29 Budget annexe ZAE Les Saules : budget supplémentaire 2026/DM n°1
30 Budget annexe ZAE Eco Seine : budget supplémentaire 2026/DM n°1
31 Budget annexe Zones de Développement Economique : budget supplémentaire 2026/DM n°1
32 Budget principal : compte de gestion 2025
33 Budget principal : compte administratif 2025
34 Budget principal : affectation des résultats 2025
35 Budget principal : budget supplémentaire 2026/DM n°1
36 Autorisations de Programme et d'Engagement et Crédits de paiement (AP/AE-CP) : création et actualisation
37 SPANC - Réqularisation des opérations sous mandat
38 Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT): Composition
Tourisme
39 Tourisme : demande de renouvellement de classement en commune touristique pour
les Andelys
40 Tarifs et modalités de la taxe de séjour 2027
41 Rapport d'activités de l'office de tourisme 2025
[ . Sport
42 Concession de service public pour l'exploitation et la gestion de l'espace nautique de la Grande Garenne et de la piscine Robert Taron : rapports sur l'exercice 2025
Administration générale
43 Pacte de gouvernance : débat sur le principe de l'élaboration d'un pacte
44 Commission consultative des services publics locaux : compte-rendu d'activités 2025
45 Rapport d'activités et du développement durable 2025 ,
f
réa buc
amération Présidenkde Seine
Seine Normandie Agglomération
12 rue de la Mare à Jouy 27120 Douains Tél:0232535003 contact@sna27.fr www.sna27.fr
60% _