Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV DU 17 AOUT
Procès Verbal - PV REUNION DU 18 JANVIER 2024
Procès Verbal - PV DU 20 MARS
Procès Verbal - PV DU 02 AVRIL
Procès Verbal - PV DU 21 NOVEMBRE
Procès Verbal - PV DU 16 FEVRIER
Procès Verbal - PV MAI
Procès Verbal - PV DU 19 JANVIER
Procès Verbal - PV 1
Procès Verbal - PV DU 25 MAI
Procès Verbal - PV DU 9JUIN
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Chapdes-Beaufort.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 9JUIN)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 juin 2023
Nombre de membres
Afférents au Conseil : 15
En exercice : 15
Présents : 11
Suffrages exprimés : 13
Date de la convocation :
02/06/2023
Séance du 09/06/2023
L’An deux mil vingt-trois le neuf juin à vingt heures
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement
convoqué le deux juin, s’est réuni au nombre prescrit
par la Loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence
de M. Luc CAILEOUX, Maire
Présents : Présents : CAILLOUX Luc, COULAUDON Bernard,
AUGHEARD Marie-Christine, ROSSIGNOL Pascal,
MONGINOU Naïma, ANDRIEU Anne, MARTIN Stéphanie,
GIRARD Grégory, MOUTARDE Marilyne, GARDARIN
Laetitia, CHATAIN Ludovic
Absents excusés : MORVAN Julien, BONY Sébastien
Absents excusés et représentés: COSTE Christiane,
TREHAND Charlotte
Monsieur le Maire excuse les élus absents et énonce les pouvoirs, le quorum étant atteint, il
déclare la séance ouverte.
En vertu de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, GARDARIN
Laetitia, conseillère municipale, est nommée secrétaire de séance. DCM 2023/06/01- Election des délégués sénatoriaux
Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée municipale que les conseillers doivent élire les
délégués pour les élections sénatoriales
Une liste est déposée à l’ouverture du scrutin
Liste : Les Lutins Chapdères
Mme Coste Christiane déléguée titulaire Mr ROSSIGNOL Pascal suppléant
Mr CAILLOUX Luc délégué titulaire Mme MONGINOU Naïma
suppléante
Mme AUGHEARD Marie-Christine déléguée titulaire Mr MORVAN Julien suppléant
Suite à l’élection, la liste est élue dans son intégralité à l’unanimité.
DCM 2023/06/02 Annule et remplace la DCM 2023/05/06
Création d'emplois à durée déterminée d’adjoints techniques et administratifs territoriaux
Le Maire, rappelle à l'assemblée que conformément à l'article 34 de la loi du 26 janvier 1984,
les emplois de chaque collectivité sont créés par l'organe délibérant de la collectivité.
il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complet et non
complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu'il s'agit de modifier le
tableau des emplois pour permettre des avancements de grade.
Considérant le tableau des effectifs
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que suite aux congés des
employés communaux pendant la période estivale, il est important de les remplacer, la charge
de travail étant très importante à cette saison.
Il propose de créer :
- 1 poste d’adjoint technique du 15 mai au O5 juin
- 1 poste d’adjoint technique du 03 au 21 juillet
- 1 poste d’adjoint administratif du 10 au 28 juillet
- 1 poste d’adjoint technique du 24 juillet au 11 aout 2023
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité
° _Accepte la modification de la période de travail d’un poste d’adjoint technique à durée
déterminée et de le porter du 15 mai au 14 juin, la modification du poste adjoint administratif à durée déterminée et de le porter du 03 au 21 juillet et la modification
du poste d’adjoint technique du 26 juin au 21 juillet
e Charge Monsieur le Maire d'effectuer les démarches nécessaires auprès des autorités
compétentes et à signer toutes les pièces se rapportant à ce dossier.
| DCM N° 2023/06/03- Portant création d’un poste d’agent technique remplaçant |
Le Maire, rappelle à l'assemblée que conformément à l'article 34 de la loi du 26 janvier 1984,
les emplois de chaque collectivité sont créés par l'organe délibérant de la collectivité.
Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complet et non
complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu'il s'agit de modifier le
tableau des emplois pour permettre des avancements de grade.
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que suite aux congés de
maladie ordinaire de Mme DIOGON Marie en poste suite à la création de poste de la
délibération du 15 septembre 2006 ,il est important de la remplacer, la charge de travail étant
très importante .
LE CONSEIL MUNICIPAL,
> DECIDE de créer un poste d’agent technique remplaçant pour la période du 26 juin au
07 juillet 2023 sur emploi permanant
> PRECISE que la durée du travail est fixée à 37 heures par semaine
> INDIQUE que sa rémunération sera fixée sur la base de l'indice de Mme DIOGON
Marie, multiplié par le nombre d’heures de travail.
Fin de séance à 21H45
Prochaine réunion le : Mardi 11 juillet 2023 à 20h00
Secrétaire de séance Le Maire
Laetitia GARDARIN Luc CAILLOUX