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Convocation - cms Conseil Municipal Mars 2024
Document publié le Vendredi 15 mars 2024 par la commune de Saint-Rémy.
Lien du pdf (Convocation - cms Conseil Municipal Mars 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Logement,
REPUBLIQUE FRANCAISE - Liberté, Egalité, Fraternité
COMMUNE DE SAINT-REMY
01310
TEL : 04 74.24.28.45
FAX : 04.74.24.37.99
Le Maire de Saint-Rémy
A
Mesdames, Messieurs les Conseillers
Municipaux
01310 ST RÉMY, le 15 mars 2024
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie:
Ordre du jour :
Approbation : Du procès-verbal du 15 février 2024
-__ Délibération : Attributions de subventions aux associations
-__ Délibération : Nouvelle approbation des conditions d'attribution d'aides financières
aux familles dont les enfants participent à des centres de loisirs
-__ Délibération : Cession des certificats d'économie d'énergie au SIEA
-__ Délibération : Constatation de la répartition du fonds de solidarité
-__ Délibération : Vote des taux communaux : Taxe foncière sur les propriétés bâties ;
taxe foncière sur les propriétés non bâties ; taxe d'habitation sur les résidences
secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale (THRS)
-_ Délibération : Compte de gestion 2023 du budget annexe CCAS
Délibération : Compte administratif 2023 du budget annexe CCAS : Vote approbation
-__ Délibération : Clôture et transfert des résultats au budget principal de la commune :
Budget CCAS
- Délibération : Compte de gestion 2023 du budget annexe Local Pompiers CPI Délibération : Compte administratif 2023 du budget annexe Local Pompiers CPI : Vote
approbation
Délibération : Clôture et transfert des résultats au budget principal de la commune :
Local Pompiers CPI
Délibération : Vote des comptes de gestion 2023 du budget Communal et du budget
Lotissement
Délibération : Vote des comptes administratifs 2023 du budget Communal et du
budget Lotissement
Délibération : Vote des budgets Communal et Lotissement 2024
Délibération : Reprise des résultats
Questions diverses
Le Maire,
Christophe MALLET