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Déliberation - DEL240701DEL 24.07.01 . Mache Faible Montant
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aniane.
Lien du pdf (Déliberation - DEL240701DEL 24.07.01 . Mache Faible Montant)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Affaires étrangères et coopération,
l
REÇU
EN
PREFECTURE
le
18/87/2824
L
22!
-ns
—
res
_
1
EXTRAIT
DE
REGISTRE
39_PE=ASRH21SHRON
D4-F2024
07 0SADEUZ4
07 0
1-0
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
z
DE
LA
COMMUNE
d'ANIANE
DÉPARTEMENT
34150
HÉRAULT
Séance
du
09
juillet
2024
L'a
deux
mille
vingt-quatre
Date:
09/07/2024
1
.
grq
etle
09
juillet
Numéro
:
24/07/01
NOMBRES
DE
MEMBRES
Afférents
au
Conseil
En
exercice
Municipal
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
23
23
21
Date
de
la convocation
05/07/2024 Date
d'affichage
05/07/2024
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture le et
publication, du
ou
notification
du
à
19
heures
00
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
:
Philippe
SALASC
Présents
:
Philippe
SALASC,
Nicole
MORERE,
Fabienne
SERVEL,
Andrée
MOLINA,
Françoise
MALFAIT
D’ARCY,
Céline
SERVA,
Guy
PIEYRE,
Anne-
Dominique
ISRAËL,
Patrick
ANDRIEUX,
Tessa
PAGES,
Florence
GADET,
Vincent
DI
DIO,
Gienowefa
LEMPECKI,
Ludovic
FANTUZ,
Maroussia
PANOSSIAN,
Romain
SAUVAIRE.
Absents
excusés
: Bastien
NOËL
DU
PAYRAT,
Antoine
ESPINOSA,
Nicolas
ROUSSARD,
Sylviane
DESCHAMPS,
Yannick
LETET,
David
LOPEZ.
Absents
: Gérard
QUINTA.
Procurations
:
Bastien
NOËL
DU
PAYRAT
à Gienowefa
LEMPECKI
Nicolas
ROUSSARD
à Nicole
MORERE
Sylviane
DESCHAMPS
à Françoise
MALFAIT
D’ARCY
Yannick
LETET
à Patrick
ANDRIEUX
David
LOPEZ
à Philippe
SALASC
Secrétaire(s)
: Anne-Dominique
ISRAËL
INFORMATIONS
- MARCHÉ
DE
FAIBLE
MONTANT.
Madame
la
Conseillère
Municipale
déléguée
au
patrimoine
informe
l’Assemblée
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
qu’a
été
approuvé
le
marché
de
faible
montant
suivant
:
Ÿ_
Marché
de
Travaux
: Entretien
de
l’orgue
Eglise
St
Sauveur,
pour
un
montant
de
3
250,00
€
H.T.
soit
3
900,00T.T.C.
confié
à
la
Sté
MANUFACTURE
D’ORGUES
Claude
Berger
de
34800
Clermont
l'Hérault.
Pour
extrait conforme
au registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Aniane
les, jour,
mois
et an
susdits.