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Déliberation - DEL240601DEL 24.06.01.Marches Faible Montant
Document publié le Dimanche 14 juillet 2024 par la commune d'Aniane.
Lien du pdf (Déliberation - DEL240601DEL 24.06.01.Marches Faible Montant)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
l
RECU
EN
PREFECTURE
le
13/86/2824
L
Application
agréée
E-leqalits
39_DE
264-2454
0404 L>
12408
11
LDEU
3466
0 1-0
DÉPARTEMENT
HÉRAULT
Date:
11/06/2024
Numéro
:
24/06/01
NOMBRES
DE
MEMBRES
Afférents
au
Conseil
En
exercice
Qui
ont
pris
part
à
la
Municipal
délibération
23
23
19
Date
de
la
convocation
06/06/2024 Date
d'affichage
06/06/2024
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le
et
publication, du
ou
notification
du
EXTRAIT
DE
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
d'ANIANE
34150
Séance
du
11
Juin
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
etle
11juin
à
19
heures
00
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
:
Philippe
SALASC
Présents
:
Philippe
SALASC,
Nicole
MORERE,
Bastien
NOËL
DU
PAYRAT,
Fabienne
SERVEL,
Andrée
MOLINA,
Françoise
MALFAIT
D’ARCY,
Nicolas
ROUSSARD,
Sylviane
DESCHAMPS,
Guy
PIEYRE,
Anne-Dominique
ISRAËL
Patrick
ANDRIEUX,
Tessa
PAGES,
Yannick
LETET,
Gienowefa
LEMPECKI,
Ludovic
FANTUZ,
David
LOPEZ,
Romain
SAUVAIRE.
Absents
excusés
: Antoine
ESPINOSA,
Vincent
DI
DIO,
Céline
SERVA,
Florence
GADET Absents
: Maroussia
PANOSSIAN,
Gérard
QUINTA.
Procurations
:
Antoine
ESPINOSA
à
Andrée
MOLINA
Vincent
DI
DIO
à Nicole
MORERE
Secrétaire(s)
: Sylviane
DESCHAMPS
INFORMATIONS
- MARCHÉS
DE
FAIBLE
MONTANT.
Monsieur
le
Maire
informe
l’Assemblée
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
qu’ont
été
approuvés
les marchés
de
faible
montant
suivants
:
Ÿ”_
Marché
de
prestation
: Document
urbanisme,
pour
un
montant
de
18
275,00€
HT.
Soit,
21
940,00€
T.T.C.,
confié
à
ROBIN
ET
CARBONNEAU
de
34000
Montpellier
Ÿ_
Marché
de
fournitures
: service
technique,
réparation
tracteur
kubota,
pour
un
montant
de
2
938,40
€
HT.
soit
3
526,08
€
T.T.C.
confié
à
SARL
CRISTOL
Agri
Service
de
34150
Aniane.
Marché
de
travaux
: Pose
de
garde
corp
(de
brousse
et
st
Sylvestre),
pour
un
montant
de
2
125,00
€
HT.
soit
2
550,00
€
T.T.C.
confié
à PASSION
MÉTAL
de
34150
Aniane.
Marché
de
travaux
: achat
et
mise
en
œuvre
d’une
baie
de
brassage
informatique
pour
rationalisation
des
équipements
en
place,
pour
un
montant
de
8
370,00€
HT.
soit
10
044,00€
€
T.T.C.
confié
à
SAS
EGC
de
34770
Gigean.
Ÿ”_
Marché
de
travaux
: Peinture
classe
5 de
l’école
élémentaire,
pour
un
montant
de
2
526,00€
HT.
(pas
de
TVA)
confié
à
CONCEPT
DIAZ
PEINTURE
de
34800
Nébian.
Ÿ
Marché
de
prestation
:
Feux
d’artifice
du
14.07.2024,
pour
un
montant
de
5 417,00€
HT.
soit
6
500,00€
T.T.C.,
confié
à
MILLE
ET
UNE
ETOILE
de
66000
Perpignan. F
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
13/86/2824
1
Application
agréée
E-legalite
com
et
irrigation
parcelle
Mas
Veernière,
pour
un
montant
de
4 900,00€
HT.
soit
|
,
.FORAGE
BERENGUER
de
34800
Ceyras.
Ÿ.
Marché
de
Travaux
:Création
d’une
clôture
parcelle
Mas
Vernière,
pour
un
montant
de
11
950,00€
HT.
soit
14
340,00€
T.T.C.,
confié
à Eurl
ABELIA
PAYSAGE
de
34150
Puéchabon.
Ÿ.
Marché
de
fournitures
:Achat
de
tablette
verbalisation
et
terminal
PVE
élec
pour
la
Police
Municipale,
pour
un
montant
de
2
289,00€
H.T.
soit
2
746,80€
T.T.C.,
confié
à AGELID
de
76220
Ernemont
la
Villette.
Ÿ”
Marché
de
Prestation
:Etude
de
faisabilité
de
la
réhabilitation
de
la
Halle
aux
Sports,
pour
un
montant
de
5
000,00€
HT.
soit
6
000,00€
T.T.C.,
confié
à DIEU
ET
BICHO
ARCHITECTES
de
34150
Aniane.
Ÿ
Marché
de
Travaux
:Remblaiement
de
l’espace
loisirs
à l’ALSH,
pour
un
montant
de
15
108,56€
HT.
soit
18
130,27€
T.T.C.,
confié
à MÉDITRAG
de
34630
St
Thibéry.
Ÿ_
Marché
de
Fournitures
:Achat
de
bornes
propreté
canine,
pour
un
montant
de
7
404,80€
HT.
soit
8
885,76T.T.C.,
confié
à
ANIMO
CONCEPT
34590
Marsillargues
Ÿ
Marché
de
Travaux
:Création
d’une
plage
à la
Maison
des
Loisirs,
pour
un
montant
de
3 333,33€
HT,
soit
4 000,00€
T.T.C.,
confié
à MÉDITRAG
de
34630
St
Thibéry.
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Aniane
les,
jour,
mois
et
an
susdits.
ASC